Note pour la période des questions : CÉRÉMONIES DE PRESTATION DU SERMENT EN PERSONNE ET PAR VIDÉO

Mise à jour au sujet des cérémonies de prestation du serment en personne et par vidéo.

• Depuis avril 2020, IRCC organise des cérémonies de prestation du serment par vidéo afin de s’adapter à la pandémie mondiale, tout en continuant d’offrir des services à ses clients.
• Depuis juillet 2022, IRCC a recommencé à organiser des cérémonies de citoyenneté en personne. Celles ci sont affichées sur le site Web externe d’IRCC, et une note indique celles qui sont ouvertes au public. Toutefois, les cérémonies de prestation du serment par vidéo demeurent le principal mode de prestation de services, car elles permettent d’assurer une plus grande efficacité, une plus grande souplesse et un service plus rapide aux clients.

• Entre avril 2022 et juillet 2023, plus de 30 000 demandeurs, en moyenne, ont prêté serment chaque mois, ce qui dépasse largement les chiffres antérieurs à la pandémie de COVID 19. Au cours du mois de juillet 2023, plus de 31 100 demandeurs ont obtenu la citoyenneté.

Si l’on insiste
• En février 2023, IRCC a publié des modifications proposées au Règlement sur l’immigration, lesquelles visent à permettre aux clients de prêter par eux mêmes le serment de citoyenneté, dans le but d’améliorer le service et les délais de traitement grâce à la modernisation. Une fois que ces modifications seront en vigueur, les demandeurs de la citoyenneté auront la possibilité de prêter serment lors d’une cérémonie, comme c’est actuellement le cas, ou de prêter serment par l’intermédiaire d’une solution en ligne sécurisée et d’assister à une cérémonie publique en personne s’ils le souhaitent.

IRCC a lancé les cérémonies virtuelles en avril 2020, en prenant soin de mettre en place des mesures de protection adéquates afin d’assurer la protection des renseignements personnels des clients de même que la sécurité.
Conformément à son programme de modernisation, IRCC continue d’organiser des cérémonies virtuelles et de rapprocher le Programme de citoyenneté d’un modèle de traitement complètement numérique. Cependant, certaines cérémonies de citoyenneté en personne ont également lieu, notamment pour les clients qui ont besoin de mesures d’adaptation ou pour certains événements spéciaux.
Nombre de cérémonies (en personne et par vidéo) par mois, entre le 1er avril 2022 et le 31 juillet 2023
Mois (exercice 2022-2023) Nbre de cérémonies en personne Nbre de cérémonies par vidéo
Avril 2022 0 308
Mai 2022 0 318
Juin 2022 0 317
Juillet 2022 6 275
Août 2022 11 296
Septembre 2022 14 249
Octobre 2022 42 229
Novembre 2022 46 260
Décembre 2022 39 177
Janvier 2023 47 208
Février 2023 41 213
Mars 2023 44 220
Avril 2023 27 118
Mai 2023 63 291
Juin 2023 49 247
Juillet 2023 67 227
Total 496 3 953
Nbre moyen de cérémonies par mois à ce jour
38

Moyenne sur 13 mois (nbre de mois depuis la reprise des cérémonies en personne) 247

Moyenne sur 16 mois

Remarques
-Les cérémonies peuvent avoir l’un des états suivants : Terminée, Prévue, En cours
-Chaque semaine, les données sont compilées et validées manuellement par chaque bureau.
-Les données sont préliminaires, peuvent changer et pourraient ne pas correspondre aux rapports officiels d’IRCC.
Source : Direction générale des programmes de citoyenneté et de passeport (DGPCP) d’IRCC, données consignées manuellement en date du 23 août 2023

Veuillez prendre note :
• Les données sont des estimations préliminaires et sont donc sujettes à changement.
• Les données ultérieures au 31 juillet 2023 n’ont pas été rendues publiques.
• L’Unité du protocole des données (UPD) se fie à l’assurance de la qualité de la DGPCP pour l’exactitude des données mises à jour manuellement.
Auto administration du serment de citoyenneté
• [CAVIARDÉ]
• Une fois ces mesures mises en œuvre, tous les candidats à la citoyenneté auront le choix entre assister à une cérémonie en personne ou de façon virtuelle, selon ce qui est déterminé par IRCC, ou utiliser un portail sécurisé en ligne où leur identité sera confirmée et où ils pourront prêter serment par eux mêmes. Les clients qui choisissent de prêter serment par eux mêmes par l’intermédiaire du portail sécurisé en ligne auront la possibilité, s’ils le souhaitent, d’assister à une cérémonie publique en personne par la suite.

aucun