Note pour la période des questions : CÉRÉMONIES DE CITOYENNETÉ VIRTUELLES

Tenue de cérémonies de citoyenneté virtuelles et état de la situation.

• La sécurité et le bien être des clients et du personnel sont et demeureront notre priorité absolue.

• Le 14 mars 2020, en réponse à l’évolution de la situation relative à la COVID-19, Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) a annulé toutes les cérémonies de citoyenneté en personne.
• Le 1er avril, le Ministère a commencé à tenir des cérémonies de citoyenneté virtuelles, accordant la priorité aux personnes dont le cas est urgent, et il fixe désormais la date des cérémonies des candidats dans l’ordre dans lequel ils figurent sur la liste des cas traités.
• Depuis le 1er avril, IRCC a tenu plus de 7 000 cérémonies de citoyenneté virtuelles, qui ont permis d’accueillir près de 25000 nouveaux citoyens au sein de la grande famille canadienne.

• Le système de traitement des demandes de citoyenneté est fondé sur des documents papier et repose sur la saisie manuelle de données. Les cérémonies de citoyenneté ont généralement lieu en personne lors d’événements de groupe dans l’ensemble du pays.

• La première cérémonie virtuelle a eu lieu le 1er avril 2020, pour un professeur d’université de Winnipeg. Ce dernier a vu sa demande de financement fédéral à des fins de recherche sur la COVID 19 approuvée, et il a été déterminé que son travail se trouverait facilité par l’obtention de la citoyenneté canadienne et la possibilité de voyager avec un passeport canadien vers des sites de recherche à l’étranger. La cérémonie a eu lieu par l’intermédiaire de la plateforme de webconférence Zoom.

• L’ordre de priorité des premières cérémonies, lesquelles concernaient des clients ayant signalé un besoin urgent, a été établi en fonction des critères suivants :
 besoin du statut de citoyen à des fins d’emploi ou d’études;
 voyage essentiel;
 motifs d’ordre humanitaire (p. ex. pour des raisons de santé).

Le Ministère fixe maintenant la date des cérémonies des clients figurant sur la liste des cas traités.

Il informe les clients par l’intermédiaire d’un avis de convocation et leur fournit des directives sur la participation à une cérémonie de citoyenneté virtuelle.

• Au cours des derniers mois, le Ministère a établi une stratégie graduelle d’augmentation de la capacité qui a permis d’accroître le nombre de cérémonies virtuelles effectuées chaque semaine.

• Des cérémonies virtuelles hautement médiatisées auxquelles ont assisté plusieurs participants ont eu lieu à l’occasion de la Journée mondiale des réfugiés (20 juin) et de la fête du Canada. Le ministre Mendicino a fait prêter le serment de citoyenneté lors de ces deux cérémonies.

• Le Ministère a depuis adopté une approche à participants multiples pour toutes les cérémonies réalisées dans un contexte virtuel, tout en préservant la vie privée de chaque client et en assurant des mesures de sécurité suffisantes pour prévenir les menaces touchant la TI. Cette approche a permis au Ministère de faire prêter serment à environ 2 500 à 3 000 personnes chaque semaine.

• À compter d’octobre, le Ministère mettra à l’essai un certain nombre de services de citoyenneté en personne au bureau de Vancouver. On met actuellement à l’essai les reprises de l’examen des connaissances et les audiences de citoyenneté auprès d’un nombre limité de clients de la citoyenneté; les résultats orienteront les procédures concernant la reprise des services dans d’autres bureaux.

• Avant le début de la pandémie, il y avait environ 210 900 demandes de citoyenneté en attente de traitement, et environ 42 000 personnes attendaient leur cérémonie de citoyenneté. Étant donné que le Ministère continue à recevoir des demandes de citoyenneté même s’il fonctionne à capacité largement réduite, l’arriéré de demandes devrait augmenter considérablement en raison de la COVID-19.

aucun