Note pour la période des questions : Atténuation des changements climatiques

Que fait le gouvernement pour s’assurer que le secteur agricole et agroalimentaire contribue aux cibles d’atténuation des changements climatiques?

PREMIÈRE RÉPONSE
1. Les producteurs et les productrices agricoles canadiens sont depuis longtemps des gestionnaires responsables des terres et ils adoptent déjà des pratiques durables. Cependant, nous reconnaissons qu’un soutien supplémentaire est nécessaire pour atteindre les objectifs climatiques ambitieux du Canada.
2. En 2021 et 2022, notre gouvernement a annoncé un financement de 1,5 milliard de dollars pour des initiatives dans le secteur agricole qui pourraient entraîner une réduction des émissions de gaz à effet de serre pouvant atteindre jusqu’à 13 mégatonnes d’ici 2030.
3. Ce financement incitera les producteurs à adopter des pratiques et des technologies qui réduiront les émissions de gaz à effet de serre et séquestreront le carbone dans les sols.

1. Nous élaborons également un Plan vert agricole pour le Canada afin de coordonner et de soutenir de nouvelles mesures concernant les changements climatiques et les autres priorités environnementales.

2. Les ministres de l’Agriculture ont signé le Partenariat canadien pour une agriculture durable, qui priorise de s’attaquer aux changements climatiques et de soutenir l’agriculture durable et la croissance économique. Le partenariat vise une réduction des émissions de gaz à effet de serre de 3 à 5 mégatonnes.

RÉPONSE SUR LA TARIFICATION DE LA POLLUTION PAR LE CARBONE
1. Nous comprenons les défis uniques auxquels le secteur agricole fait face et nous avons conçu le système de tarification du carbone en tenant compte de ces défis.

1. Les émissions de gaz à effet de serre attribuables au bétail et aux cultures ne sont pas incluses dans le système de tarification de la pollution.

2. Une partie des produits de la tarification de la pollution sera retournée directement aux producteurs agricoles dans les provinces et territoires assujettis au filet de sécurité, qui a commencé en 2021, par l’entremise d’un crédit d’impôt remboursable. On estime que les producteurs et productrices devraient recevoir 100 millions de dollars la première année.

RÉPONSE SUR LES RÉDUCTIONS DES ÉMISSIONS DE MÉTHANE
1. En octobre 2021, nous avons confirmé notre soutien à l’égard de l’Engagement mondial sur le méthane, qui vise à réduire les émissions mondiales de méthane provenant de toutes sources de 30 % par rapport aux niveaux de 2020 d’ici 2030.
2. Les émissions de méthane du secteur agricole résultent principalement des processus biologiques du bétail, ce qui les rend difficiles à mesurer et à gérer.
3. Le bétail est une source d'émissions de méthane, mais il contribue également à la réalisation d'objectifs environnementaux tels que la biodiversité et la santé des sols et des eaux.
4. La Stratégie canadienne sur le méthane souligne l'importance de tirer parti des réussites des producteurs de bétail, dont beaucoup sont des chefs de file mondiaux en matière de durabilité environnementale.
5. La Stratégie canadienne sur le méthane ne comprend pas de cibles précises de réduction des émissions pour le secteur agricole. Nous avons l'intention de continuer à travailler avec le secteur pour déterminer la meilleure voie à suivre pour réduire les émissions.
RÉPONSE SUR LA CIBLE DE RÉDUCTION DES ÉMISSIONS D’ENGRAIS
1. Nous avons également fixé une cible nationale de réduction des émissions attribuables aux engrais de 30 % par rapport aux niveaux de 2020 d’ici 2030.
2. La cible liée aux engrais est axée uniquement sur la réduction des émissions et ne représente pas une réduction obligatoire de la quantité d’engrais utilisée dans les exploitations agricoles.
L’objectif est de réduire les émissions tout en maintenant ou en améliorant les rendements et la rentabilité.
3. Nous sommes prêts à travailler avec les provinces et les territoires, les partenaires de l’industrie et les producteurs agricoles canadiens qui prennent déjà des mesures pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, séquestrer le carbone et améliorer continuellement leurs activités afin qu’elles demeurent respectueuses de l’environnement, productives et concurrentielles.

RÉPONSE SUR LE RAPPORT D’INVENTAIRE NATIONAL (RIN) DE 2022
1. Je suis heureuse que nous continuions à améliorer la mesure des émissions de gaz à effet de serre et à mieux reconnaître les efforts du secteur pour réduire ces émissions.
2. Les scientifiques d’AAC collaborent étroitement avec leurs collègues d’Environnement et Changement climatique Canada pour assurer l’amélioration continue des mesures de réduction des gaz à effet de serre. Le RIN de 2022 comporte des estimations améliorées de la séquestration du carbone dans les terres cultivées et des émissions d’oxyde de diazote.

1. La mise à jour de la méthodologie de comptabilisation des gaz à effet de serre en agriculture constitue un autre pas en avant dans l’engagement d’AAC à élaborer les estimations les plus précises du carbone du sol, car elle montre encore plus clairement que les pratiques employées par les producteurs agricoles canadiens peuvent avoir des répercussions positives importantes sur les émissions de gaz à effet de serre.

2. Ces améliorations des estimations ne changent pas l’importance des mesures prises par le secteur pour contribuer à l’atténuation des changements climatiques.

CONTEXTE

Le secteur a démontré son engagement à l’égard de pratiques durables qui contribuent à la protection du sol, de l’air, de l’eau, de la biodiversité et du climat du Canada, mais est tout de même responsable de 10 % des émissions totales de gaz à effet de serre du pays, principalement en raison de la production animale, des carburants utilisés à la ferme et de l’épandage d’engrais. Les émissions totales du secteur ont augmenté de 4,5 % depuis 2005 pour atteindre 69 mégatonnes en 2020. Les terres agricoles peuvent également servir de « puits de carbone » en stockant (ou en séquestrant) le carbone dans le sol, ce qui réduit la quantité de carbone dans l’atmosphère. Depuis plus de vingt ans, les producteurs agricoles canadiens, plus particulièrement dans les Prairies, remplacent graduellement le travail du sol classique par des techniques d’ensemencement sans travail du sol ou axées sur la conservation des sols. Ces pratiques, conjuguées à une diminution marquée des terres mises en jachère (c.-à-d. des terres qu’on ne cultive pas durant une saison de croissance), font des sols agricoles canadiens un important puits de carbone depuis l’an 2000.

Dans le cadre du Partenariat canadien pour l’agriculture, jusqu’à 438 millions de dollars sont mis à disposition pour des programmes à frais partagés entre les gouvernements fédéral et provinciaux/territoriaux qui visent à sensibiliser les producteurs aux risques environnementaux ainsi qu’à accélérer l’adoption de technologies et de pratiques à la ferme, y compris celles qui réduisent les émissions de GES (p. ex. entreposage du fumier et des engrais, alimentation du bétail, agriculture de précision et utilisation de cultures de couverture).

En juillet 2022, les ministres fédéral, provinciaux et territoriaux (FPT) ont conclu une entente de principe concernant le Partenariat canadien pour une agriculture durable. Ce nouveau Partenariat entrera en vigueur en avril 2023. Il remplacera le Partenariat canadien pour l’agriculture, qui prend fin en mars 2023. L’entente vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre de 3 à 5 mégatonnes. Elle comprend aussi un accord de principe concernant un programme de 250 millions de dollars, le Programme de paysages agricoles résilients, pour soutenir la fourniture de biens et de services écologiques dans le secteur de l’agriculture. Les ministres conviennent aussi de mener un examen d’un (1) an, afin de déterminer comment intégrer les risques climatiques et la préparation dans les programmes de gestion des risques de l’entreprise.

En 2021, le gouvernement a lancé plusieurs nouveaux programmes et nouvelles initiatives de lutte contre les changements climatiques et d’amélioration de la résilience du secteur, notamment :
- 185 millions de dollars sur dix ans pour le programme des laboratoires vivants des Solutions agricoles pour le climat
- 167,5 millions de dollars sur sept ans pour le Programme des technologies propres en agriculture qui versera en priorité 50 millions de dollars aux producteurs canadiens pour l’achat de séchoirs à grains plus efficaces et 10 millions de dollars au cours des deux prochaines années pour alimenter les exploitations agricoles à l’énergie propre et abandonner le diesel.
- 200 millions de dollars pour le Fonds d’action à la ferme pour le climat du programme Solutions agricoles pour le climat à l’appui de l’amélioration de la gestion de l’azote et de l’augmentation de la fréquence des cultures de couverture et de la rotation des pâturages.
- Une cible nationale de réduction des émissions de 30 % par rapport aux niveaux de 2020 sera établie pour les engrais et un travail en partenariat avec les fabricants d’engrais, les producteurs agricoles, les provinces et les territoires sera entrepris afin de définir une approche pour atteindre cet objectif.

Le 11 octobre 2021, le Canada a confirmé son soutien à l’engagement mondial sur le méthane, qui vise à réduire d’ici 2030 les émissions mondiales de méthane de 30 % par rapport aux niveaux de 2020. À l’appui de cet engagement, lequel a été officiellement annoncé à la Conférence des Parties à la Convention‑cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (COP26) à Glasgow, le Canada s’est engagé à prendre des mesures intérieures pour réduire les émissions de méthane dans tous les secteurs de l’économie canadienne. Bien que la majeure partie de la réduction des émissions devrait provenir du secteur pétrolier et gazier, dans lequel le Canada s’est engagé à réduire les émissions de méthane d’au moins 75 % sous les niveaux de 2012 d’ici 2030, les sites d’enfouissement et le secteur de l’agriculture devront aussi réduire leurs émissions de méthane. L’agriculture est responsable de 28 % des émissions totales de méthane du Canada, provenant principalement d’émissions biologiques du bétail. Les émissions de méthane d’origine agricole du Canada ont déjà diminué de 20 % depuis 2005, principalement en raison de la réduction de la taille des troupeaux bovins et laitiers du Canada. AAC continue de travailler à l’évaluation de la contribution possible du secteur agricole canadien à la cible de réduction des émissions de méthane et de la façon dont les programmes actuels (p. ex. le Programme des technologies propres en agriculture) peuvent faciliter l’atteinte de cette cible.

Le Plan de réduction des émissions (déposé le 29 mars 2022) et le budget de 2022 (déposé le 7 avril 2022) prévoient des investissements additionnels pour soutenir le secteur agricole dans la réduction des émissions de GES, y compris :
- 470 millions de dollars pour Solutions agricoles pour le climat – Fonds d’action à la ferme pour le climat. Ces fonds permettront au programme d’offrir un financement complémentaire à certains des demandeurs actuellement retenus, d’élargir le soutien à des pratiques clés d’atténuation des changements climatiques, de prolonger le programme après sa date de fin actuelle de 2023-2024 et de soutenir l’adoption de pratiques qui contribuent à l’atteinte de la cible de réduction des émissions attribuables aux engrais et des cibles de l’Engagement mondial sur le méthane.
- 150 millions de dollars pour le Programme des paysages agricoles résilients afin de soutenir la séquestration du carbone et l’adaptation et pour générer d’autres avantages environnementaux.
- 330 millions de dollars pour tripler le financement du Programme des technologies propres en agriculture en élargissant la portée de ce programme.
- 100 millions de dollars aux organismes subventionnaires fédéraux pour soutenir la recherche postsecondaire afin de préparer le secteur à une agriculture carboneutre. Ce financement permettra de soutenir la recherche fondamentale et appliquée, de tracer la voie vers la carboneutralité, d’assurer le transfert des connaissances et d’élaborer des paramètres.

La tarification de la pollution par le carbone

L’un des principaux engagements du gouvernement fédéral aux termes du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques est l’établissement d’une tarification de la pollution par le carbone à l’échelle du pays. Le 1er janvier 2019, le gouvernement fédéral a mis en œuvre une loi sur la tarification de la pollution par le carbone (filet de sécurité) dans les provinces et les territoires qui ont choisi d’adopter cette mesure ou qui n’ont pas de régime de tarification de la pollution par le carbone qui respecte les strictes exigences fédérales et le tarif de référence fédéral de 40 $ la tonne en 2021, lequel passera à 50 $ la tonne en 2022.

Actuellement, des régimes de tarification de la pollution par le carbone sont en place en Colombie-Britannique, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Québec, au Nouveau-Brunswick, en Nouvelle-Écosse et à Terre-Neuve-et-Labrador. Le régime fédéral de tarification de la pollution par le carbone s’applique intégralement en Ontario, au Manitoba, au Nunavut et au Yukon; il s’applique partiellement en Alberta, en Saskatchewan et à l’Île-du-Prince-Édouard.

Étant donné que de nombreux producteurs agricoles utilisent du gaz naturel et du propane dans leurs activités, et conformément à l’engagement pris dans le budget de 2021, le gouvernement a souligné dans sa mise à jour économique et budgétaire de l’automne qu’il remettrait une partie des produits de la tarification de la pollution directement aux producteurs des administrations assujetties à un filet de sécurité, à compter de 2021-2022, au moyen d’un crédit d’impôt remboursable. On estime que 100 millions de dollars seront disponibles sous forme de remboursement la première année, et 121 millions l’année suivante.

Le montant du crédit offert aux producteurs agricoles sera égal aux dépenses agricoles admissibles de l’année civile dans laquelle commence l’exercice de la redevance sur les combustibles, multipliées par un taux de paiement établi par la ministre des Finances. Le taux de paiement pour les années civiles 2021 et 2022 a été établi respectivement à 1,47 $ et 1,73 $ par 1 000 $ en dépenses agricoles admissibles.

Le système canadien de crédits compensatoires pour les gaz à effet de serre
Environnement et Changement climatique Canada a lancé le Système canadien de crédits compensatoires pour les gaz à effet de serre (GES) en vertu de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre (LTPGES). Le Système fédéral de crédits compensatoires pour les gaz à effet de serre encouragera la réduction et la suppression rentables des émissions nationales de gaz à effet de serre provenant d’activités qui vont au-delà du maintien du statu quo, qui ne sont pas exigées par la réglementation et qui ne sont pas déjà encouragées par la tarification de la pollution par le carbone.

Les crédits compensatoires fédéraux de GES peuvent être utilisés par les installations réglementées par le Système fédéral de tarification fondé sur le rendement pour compenser les émissions excédentaires. De cette façon, un crédit compensatoire remplace une réduction directe des émissions et peut contribuer à réduire le coût global associé à la conformité.

Les pratiques agricoles précises qui peuvent générer des crédits compensatoires seront déterminées au cours du processus d’élaboration du protocole. Deux protocoles sont en cours d’élaboration pour le secteur de l’agriculture : l’augmentation du carbone organique du sol et la gestion des aliments du bétail. D’autres protocoles sont également proposés pour une élaboration ultérieure, notamment la gestion du fumier du bétail et la digestion anaérobie. Des équipes d’experts techniques ont été mises sur pied, dont des scientifiques d’Agriculture et Agroalimentaire Canada, afin de fournir des conseils sur les plus récentes données scientifiques, et les membres du public auront l’occasion de commenter les protocoles préliminaires dans le cadre du processus d’élaboration des protocoles.

Rapport d’inventaire national et changements dans la méthode de calcul des GES
Le Rapport d’inventaire national (RIN) est le rapport officiel du Canada sur les émissions et les absorptions de GES qui est présenté chaque année à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC). Le RIN de 2022 comprend les estimations des émissions et des absorptions de GES de 1990 à 2020.

Dans le RIN, les émissions provenant du secteur agricole englobent un certain nombre d’éléments, notamment les émissions attribuables à la production animale et végétale et d’autres émissions liées à l’exploitation agricole, comme celles attribuables à l’utilisation de carburant. Le rapport prend également en compte le carbone du sol, dont l’évolution peut résulter de changements dans la gestion des terres, tels que la réduction du travail du sol ou la modification des types de cultures.
Conformément aux exigences des Nations Unies en matière de mise à jour des méthodes fondées sur les connaissances actuelles, des améliorations sont régulièrement apportées à la méthodologie officielle de comptabilisation des GES du Canada, ce qui reflète l’amélioration continue de la compréhension scientifique, des sources de données, etc. Des améliorations semblables se produisent dans tous les secteurs, y compris l’agriculture.

Les chercheurs d’AAC et d’ECCC ont apporté des améliorations au calcul des GES qui ont une incidence sur les estimations du carbone dans le sol et de la production de cultures, qui ont été appliquées par ECCC dans le Rapport d’inventaire national (RIN) 2022 du Canada. Les changements ont une incidence sur les estimations de la séquestration du carbone dans les terres cultivées et des émissions d’oxyde nitreux. La nouvelle méthode de calcul montre que les terres cultivées au Canada émettent moins d’oxyde nitreux et séquestrent davantage de carbone par rapport à ce que l’on déclarait auparavant. Les émissions d’oxyde nitreux sont en moyenne un quart plus faibles que celles rapportées précédemment et la séquestration du carbone dans les sols agricoles est en moyenne trois fois plus importante que celle rapportée précédemment, mais plus variable d’une année à l’autre (ce qui s’explique principalement par l’inclusion du rendement des cultures).

Par exemple, dans le RIN 2021, les émissions d’oxyde nitreux provenant des terres cultivées en 2019 étaient estimées à 24 Mt CO2e dans la RIN 2021, et à 19 Mt CO2e dans le RIN 2022. Cette différence est due à l’utilisation de facteurs d’émission actualisés pour les terres cultivées canadiennes, issus d’études scientifiques plus récentes. Dans le RIN 2021, la séquestration du carbone dans les sols agricoles pour l’année 2019 était déclarée comme étant de 7,8 Mt CO2e, et de 17 Mt CO2e dans le RIN 2022. Cette différence est due à l’inclusion, dans la méthodologie améliorée, de deux facteurs qui n’étaient pas pris en compte auparavant : les variations de la séquestration du carbone liées au rendement des cultures et l’ajout de carbone dans le sol résultant de l’application de fumier. Toutefois, les différences entre les estimations d’une année à l’autre sont très variables, et ces exemples ne sont que des données de l’année comparable la plus récente. L’ampleur de ces différences ne sera pas la même d’une année à l’autre.

L’effet sur les réductions nécessaires pour atteindre les cibles d’émission de GES est minime étant donné que ces cibles sont établies par rapport aux années de référence, et les estimations de base ont également été rajustées rétroactivement au moyen de la nouvelle méthode de calcul.

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