Note pour la période des questions : Remplacement du CP-140 Aurora

About

Numéro de référence :
DND-2024-QP-00007
Date fournie :
1 déc. 2023
Organisation :
Défense nationale
Nom du ministre :
Blair, Bill (L’hon.)
Titre du ministre :
Ministre de la Défense nationale

Enjeu ou question :

Pourquoi le gouvernement du Canada achète t il les avions P8-A Poseidon à Boeing sans donner à l’industrie aérospatiale canadienne la possibilité de faire concurrence?

Réponse suggérée :

  • Le CP-140 Aurora atteindra sa fin de service estimée en 2030.
  • C’est pourquoi nous achetons un maximum de 16 P 8A Poseidon, dont la première livraison est prévue en 2026.
  • Le Poseidon est le seul avion actuellement disponible qui réponde à toutes les exigences opérationnelles des avions multimissions canadiens.
  • Il n’existe pas d’autres options sur le marché aujourd’hui.
  • Cette plateforme a fait ses preuves et est exploitée par plusieurs de nos partenaires en matière de défense, notamment nos alliés du Groupe des cinq, ainsi que la Norvège et l’Allemagne.
  • Par conséquent, Boeing réalisera des investissements ciblés dans l’ensemble du Canada, ce qui permettra de créer jusqu’à 3 000 emplois par année.
  • Ces avions fourniront les capacités dont l’Aviation royale canadienne a besoin, tout en apportant des avantages économiques au secteur canadien de l’aérospatiale et de la défense pour les décennies à venir.

Si l’on insiste sur l’achat d’un avion de fabrication canadienne :

  • Cet achat permettra à l’Aviation royale canadienne de déterminer, de détecter, de suivre et éventuellement d’engager des menaces sous-marines et des menaces de surface avancées.
  • Le P-8 est le seul avion actuellement disponible qui satisfasse à toutes les exigences opérationnelles de l’avion multimissions canadien.
  • Une option de perfectionnement comporte un degré élevé de risque et d’incertitude en ce qui concerne le coût, le calendrier et l’efficacité opérationnelle.

Contexte :

  • Le projet d’avion multimissions canadien fournira une capacité améliorée à long rayon d’action, à longue endurance et multimissions pour remplacer la flotte de CP 140.

Calendrier du projet

  • En avril 2021, Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC), au nom de la Défense nationale, a lancé une analyse des aéronefs candidats comme avion multimissions canadien, réalisée par un tiers, qui a évalué et classé les aéronefs destinés à remplacer la flotte Aurora.
  • En février 2022, SPAC a publié une demande de renseignements pour valider l’analyse de marché réalisée par SPAC dans le cadre de son rôle d’autorité en matière d’approvisionnement du gouvernement du Canada pour le compte de la Défense nationale.
  • La demande de renseignements a permis de recueillir des renseignements auprès de l’industrie sur les exigences relatives au remplacement de la flotte de CP 140 Aurora, y compris l’intérêt, la capacité et l’expérience de l’industrie, qui ont été utilisés afin d’éclairer les options disponibles pour remplacer les avions de cette flotte.
  • À la suite de consultations avec l’industrie, les alliés les plus près du Canada et d’études menées par des tiers indépendants, le gouvernement a déterminé que le P-8A Poseidon est le seul aéronef actuellement disponible qui réponde à toutes les exigences opérationnelles de l’avion multimissions canadien.
  • En mars 2023, le Canada a demandé une offre dans le cadre du programme de ventes militaires à l’étranger américain.
  • En juillet 2023, une lettre d’offre et d’acceptation a été reçue du gouvernement américain et elle a été examinée par SPAC et la Défense nationale, qui ont conclu que la capacité offerte répondait à toutes les exigences obligatoires générales concernant l’avion multimissions canadien."

Renseignements supplémentaires :

Faits en bref

L’avion multimissions canadien équipera les Forces armées canadiennes d’un système longue portée de commandement et contrôle, de communications et d’informatique ainsi que de renseignement, de surveillance et de reconnaissance et de lutte anti-sous-marine et d’un avion de lutte anti-surface avec des capacités étendues.

Le 30 novembre 2023, le gouvernement du Canada a annoncé sa décision d’acquérir de 14 à 16 avions spécialisés dans la lutte anti-sous-marine et anti-surface auprès de Boeing dans le cadre d’une vente militaire à l’étranger avec les États-Unis.

Valeur des ventes militaires à l’étranger

  • 5,1 milliards de dollars américains, y compris :
  • 14 avions avec une option d’un maximum de deux avions supplémentaires.
  • Centres d’opérations, pièces détachées, équipements de soutien, assistance technique, dispositifs d’entraînement (y compris les simulateurs), formation et période initiale de soutien en service.
  • Le Canada évalue les besoins en infrastructures pour la flotte de remplacement et les besoins de recapitalisation des infrastructures dans les bases d’opérations.
  • Les appareils seront basés à la 14e Escadre Greenwood, en Nouvelle-Écosse, et à la 19e Escadre Comox, en Colombie-Britannique.

Échéanciers :

  • Première livraison : 2026.
  • Capacité opérationnelle initiale : 2028.
  • Capacité opérationnelle totale : 2033.

Avantages pour l’industrie Le Canada a négocié des avantages économiques importants pour l’industrie canadienne :

  • Boeing intégrera les entreprises canadiennes dans les chaînes d’approvisionnement mondiales, développera des technologies propres et soutiendra le perfectionnement des compétences et de la formation au Canada.
  • Les engagements économiques de Boeing au Canada peuvent générer plus de 3 000 emplois par année, et contribuer au moins 358 millions de dollars par an au produit intérieur brut du Canada sur une période de 10 ans.
  • Boeing ouvrira un centre d’innovation à Montréal, investira dans des centres de recherche et établira des partenariats avec des universités à travers le Canada.
  • En outre, le Canada a l’intention de faire appel à la concurrence pour les besoins de soutien en service de cette capacité."