Note pour la période des questions : Demandes d’aide fédérale (y compris la Croix-Rouge et l’effectif humanitaire)

Fournir une mise à jour sur les demandes d’aide fédérale (DAF) en cours, y compris des détails sur le travail avec la Croix-Rouge canadienne (CRC) grâce à la main-d’œuvre humanitaire.

• Le gouvernement du Canada s’est engagé à aider les provinces et les territoires dans leurs interventions de gestion des urgences lors de catastrophes naturelles cycliques et durant la pandémie de COVID-19 et des catastrophes naturelles cycliques, comme les inondations et les incendies de forêt.

• Si une province ou un territoire lance une DAF officielle, un processus bien établi est en place pour gérer les DAF, par l’intermédiaire du COG, et comprend une consultation interministérielle et la coordination de tous les ministères, au besoin.
• Grâce à la DAF complète, le ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile et le ministre de la Défense nationale continuent à assurer une approche stratégique de l’utilisation du soutien des FAC et de la CRC, face à la COVID-19 et aux autres efforts de réponse aux événements. Depuis janvier 2020, le gouvernement du Canada a soutenu 142 DAF.

• Notre gouvernement fournit 150 millions de dollars entre 2021 et 2023, dans le cadre du Programme de l’effectif humanitaire, pour répondre à la COVID-19 et à d’autres urgences de grande envergure. Cet investissement aidera à renforcer la capacité et à financer le déploiement de la Croix-Rouge canadienne, ainsi que d’autres organismes humanitaires non gouvernementaux, pour protéger les Canadiens touchés par les catastrophes.

• Cet automne, les ressources humaines en santé des Forces armées canadiennes (FAC), de la Croix-Rouge canadienne et des réserves fédérales ont été fournies à l’Alberta, à la Saskatchewan et aux Territoires du Nord-Ouest. Le soutien aéromédical des FAC a également été mis à la disposition de l’Alberta et de la Saskatchewan.

• Un soutien supplémentaire a été fourni aux Territoires du Nord-Ouest sous forme de Rangers des FAC, de concentrateurs d’oxygène, de capacité d’appoint pour les protocoles en matière de prévention et de contrôle des infections (PCI) et de soutien au dépistage des contacts.

• Le gouvernement appuie également des enjeux non liés à la COVID-19, comme la crise de l’eau à Iqaluit. Les FAC fourniront de l’aide pour la purification de l’eau et une aide limitée pour la coordination et la distribution de l’eau à la collectivité.

• Au cours des mois d’été, la saison des feux de forêt a été bien au-dessus de la moyenne, particulièrement en Colombie-Britannique, au Manitoba et dans le nord-ouest de l’Ontario. Des efforts considérables ont été déployés par tous les partenaires, y compris les FAC, le Centre interservices des feux de forêt du Canada, Services aux Autochtones Canada (SAC), ainsi que les provinces et les territoires pour surmonter une saison très difficile.

• Il y a eu une collaboration exceptionnelle entre les organismes d’intervention de tous les ordres du gouvernement en réponse à cette urgence, et je tiens à remercier tous ceux qui, en première ligne, continuent de se battre pour assurer la sécurité des Canadiens.
Lignes de réponse
• Les urgences sont d’abord gérées au niveau local. S’il y a un besoin d’aide au niveau local, les municipalités en font la demande aux provinces ou aux territoires. Si l’urgence s’aggrave au-delà des capacités des P / T, ces dernières peuvent demander l’aide du gouvernement fédéral.
• L’intervention du gouvernement du Canada en cas de pandémie fournit aux provinces et aux territoires deux volets d’aide fédérale. Les demandes de capacité de pointe fédérale pour la COVID-19 sont gérées par Sécurité publique Canada, qui fournit un soutien en gestion des urgences et par l’Agence de la santé publique du Canada, qui fournit un soutien en santé publique, respectivement.

Les efforts nationaux de réponse à la COVID-19 nécessitent une approche pangouvernementale. Le besoin d’une aide fédérale continue d’augmenter, car il est devenu évident que l’intervention contre la COVID-19 met à rude épreuve les organismes de planification et d’intervention d’urgence de l’ensemble du pays.

La pandémie de COVID-19 a démontré l’importance d’avoir une capacité d’intensification disponible et les investissements du gouvernement du Canada ont appuyé des organismes comme la Croix-Rouge canadienne (CRC) pour répondre à la COVID-19 et à d’autres urgences de grande envergure. En 2020, le gouvernement a consacré jusqu’à 170 millions de dollars pour les efforts de secours associés à la COVID-19, aux inondations et aux feux de forêt. S’appuyant sur ces investissements initiaux, l’Énoncé économique de l’automne 2020 (EEA 2020) a annoncé 150 millions de dollars sur deux ans (84,1 millions de dollars en 2021-2022 et 65,9 millions de dollars en 2022-2023) afin d’appuyer la Croix-Rouge et d’autres organismes non gouvernementaux pour bâtir et maintenir un effectif humanitaire fournissant une capacité d’intensification en réponse aux éclosions de COVID-19 et à d’autres urgences de grande envergure.

Le financement annoncé dans l’EEA 2020 et les contributions antérieures ont permis à la CRC de répondre à un large éventail de DAF partout au pays au cours des deux dernières années.

Déploiements actuels

• DAF pour la Saskatchewan (Saskatchewan) – ressources humaines en santé (RHS) et soutien des FAC
Le 18 octobre, on a reçu une DAF de la Saskatchewan pour les RHS des unités de soins intensifs (USI). Six infirmières des USI des FAC ont été déployées à l’Hôpital général de Regina le 26 octobre. Le premier vol aéromédical de transfert de patient a eu lieu le 26 octobre. Vingt autres membres des FAC (certaines infirmières ne sont pas au niveau des soins intensifs, mais qui offrent du soutien en soins aigus) se joindront aux efforts une fois que leurs missions seront confirmées. Composante de la CRC en attendant la mise au point et la signature du contrat.

• Nunavut – Soutien des FAC dans la crise de l’eau à Iqaluit
La DAF a été reçue le 20 octobre et approuvée le 22 octobre 2021. Les FAC assureront la production de l’épuration de l’eau et fourniront une aide limitée pour la coordination et la distribution de l’eau à la population d’Iqaluit. Cette période permettra au Nunavut de mettre en place l’usine mobile de traitement de l’eau. Les actifs seront fournis jusqu’au 17 novembre 2021, et il y aura une possibilité de prolongation de deux semaines.

• Territoires du Nord-Ouest – RHS de la CRC et Rangers des FAC
Demande aux FAC et à la Croix‑Rouge canadienne d’appuyer les collectivités locales touchées par les éclosions de COVID-19. Douze Rangers des FAC et trois planificateurs des FAC ont été déployés et mis en suspens le 1er octobre 2021. La CRC a fourni 15 infirmières et 2 médecins. La prolongation de la DAF no 2 (finale) pour le soutien de la CRC a été approuvée le 27 octobre jusqu’au 11 novembre 2021.

• Territoires du Nord-Ouest – unités sanitaires mobiles (USM) – concentrateur d’oxygène
RFA pour une USM – Ensemble concentrateur d’oxygène avec génératrices pour l’Hôpital territorial Stanton à Yellowknife. La DAF a été approuvée le 7 octobre pour le soutien jusqu’au 31 mars 2022. Le système d’oxygène est maintenant opérationnel et constitue la principale source d’oxygène de l’hôpital.

• Territoires du Nord-Ouest – soutien en matière de prévention et de contrôle des infections (IPC) de la CRC
La DAF a été approuvée le 17 octobre aux fins d’une capacité de pointe supplémentaire pour les efforts territoriaux de prévention et de contrôle des infections (PCI), de dépistage des contacts et de dépistage de la COVID-19. Cette dernière DAF s’appuie sur les deux spécialistes en matière de PCI déjà fournis par l’ASPC et les services de dépistage des contacts virtuels déjà fournis par StatCan en vertu d’une entente existante. La CRC a fourni un responsable des opérations et neuf spécialistes prévention et de contrôle des épidémies (PCE) pour appuyer la PCI du territoire jusqu’au 14 novembre 2021, avec la possibilité d’une prolongation de deux semaines.
Les Territoires du Nord-Ouest ont demandé un soutien supplémentaire pour le dépistage des contacts. La proposition de la CRC a été approuvée le 1er novembre 2021.

• Ontario – établissements de soins de longue durée (ESLD) – soutien de la CRC
Dans le cadre de ce DAF, 70 ESLD ont bénéficié du soutien de ressources fédérales, soutenant au total 18 sites avec des aides de soutien et 60 sites avec un service de PCE. La prolongation de la DAF a été approuvée le 6 octobre pour maintenir le soutien jusqu’au 30 novembre 2021, avec une option de prolongation de deux mois supplémentaires jusqu’au 31 janvier 2022. La prolongation serait conditionnelle à ce qu’une nouvelle cotisation soit effectuée au plus tard le 15 novembre 2021.

• Manitoba 3e vague – soutien de l’ASPC et de Santé Canada
Épidémiologistes : Une demande de RHS a été reçue à l’ASPC. L’ASPC a des épidémiologistes sur place pour répondre à la COVID-19 (mandat de six mois non renouvelable). L’ASPC coordonnera les conseils techniques d’experts pour les enquêtes sur les éclosions afin d’appuyer le personnel local épidémiologique du Manitoba qui travaille à l’intervention.

• Manitoba – Appui de Statistique Canada
Recherche des contacts (ressources humaines) : Jusqu’à 218 employés de StatCan travaillant selon divers quarts de travail, ou 156 équivalents temps plein. En date du 17 août 2021, l’ASPC a modifié le protocole d’entente (PE) avec StatCan afin de prolonger son soutien lié au dépistage des contacts jusqu’au 31 mars 2022. En plus de la prolongation, la capacité maximale d’appels a été réduite à un maximum de 12 000 appels par jour. Compte tenu de la prolongation du PE, StatCan travaille maintenant à la prolongation de ses accords d’échange avec les divers secteurs de compétence. En date du 22 septembre 2021, le Nunavut a prolongé son accord d’échange avec Statistique Canada jusqu’au 31 mars 2022, le 1er septembre 2021.

Déploiements antérieurs

• DAF pour l’Alberta pour le soutien des FAC et les RHS du 6 octobre au 31 octobre 2021
La DAF a été approuvée le 23 septembre 2021, à la suite d’un gazouillis de la DAF publié par le ministre de l’Alberta. Des précisions sur les exigences provinciales ont été fournies aux fonctionnaires au début d’octobre. Le soutien des RHS des FAC a commencé le 6 octobre, ce qui comprenait la disponibilité du transport aéromédical des FAC pour le transfert des patients en soins intensifs dans la province et à l’extérieur de la province (avis de déménagement de 96 heures). Le soutien des RHS de la CRC a commencé le 4 octobre. Une équipe fédérale de RHS de Terre-Neuve a également été déployée le 10 octobre. Le 20 octobre, l’Alberta a confirmé que la DAF se terminerait le 31 octobre, comme prévu.

• ASPC – Groupe de travail sur le déploiement des vaccins – FAC
La DAF pour les dirigeants des FAC afin d’aider l’équipe de l’ASPC à établir un Centre national des opérations (CNO), et la planification logistique a été approuvée le 17 novembre 2020. La demande d’aide a été reportée du 26 février 2021 au 31 octobre 2021. La DAF a été fermée dans les délais.

• Soutien de la CRC pour les refuges pour les populations vulnérables à Yellowknife.
La DAF a été reçue en septembre pour le soutien des RHS de la CRC afin d’exploiter un refuge ou un site de réduction des méfaits. La CRC a déployé une équipe de soins composée d’une vingtaine d’intervenants généralistes, d’employés chargés de la sécurité et du bien-être et de quelques spécialistes. La prolongation a été approuvée le 27 septembre afin de prolonger le soutien jusqu’au 13 octobre 2021. Le territoire a confirmé la fermeture de la DAF le 12 octobre 2021.

• Nord-Ouest de l’Ontario – Hébergement et soutien des services sociaux - Soutiens fédéraux
La DAF a été approuvée le 19 juillet 2021 jusqu’à ce que la menace immédiate soit passée et que l’évacuation ne soit plus nécessaire. SAC a fourni du financement pour des installations d’évacuation, et les partenaires fédéraux ont cherché des biens fédéraux pour appuyer la demande (c'est‑à‑dire, des sites d’isolement sécuritaire volontaire). La province a exprimé le désir de garder la DAF ouverte pendant toute la saison des feux de forêt. La DAF a été fermée officiellement le 27 septembre 2021.

• Nord-ouest de l’Ontario – Feux de forêt – soutien aérien des FAC
Soutien au transport aérien des FAC pour l’évacuation des membres des collectivités éloignées accessibles par avion dans le nord-ouest de l’Ontario. L’aide a été fournie jusqu’à ce que les évacuations soient terminées et que la menace immédiate soit passée. Les collectivités autochtones étaient particulièrement vulnérables à la fumée et aux effets directs des feux de forêt. Les FAC ont cessé leurs activités le 12 septembre 2021.

• Soutien des incendies en Colombie-Britannique – FAC
Les FAC ont fourni un soutien de transport aérien pour transporter le personnel et l’équipement à destination et en provenance des zones touchées par les feux de forêt. Les tâches comprenaient les ressources de transport aérien pour déplacer les équipes et l’équipement de lutte contre les feux de forêt; 2) les ressources aériennes pour le transport d’urgence du personnel du Service des feux de forêt de la Colombie-Britannique ou des équipages contractuels; 3) l’aide à la planification avancée. Les collectivités autochtones étaient particulièrement vulnérables à la fumée et aux effets directs des feux de forêt. Une prolongation de deux semaines a été approuvée le 19 juillet pour que le soutien des FAC se poursuive jusqu’au 2 août. Une deuxième prolongation de deux semaines a été approuvée le 31 juillet pour que le soutien se poursuive jusqu’au 17 août. Une troisième prolongation de cette DAF a été reçue le 15 août. La DAF sera fermée officiellement le 30 août.

• Feux de forêt en Colombie-Britannique – Appui au sol des FAC
Demande approuvée dans le cadre de la deuxième DAF mentionnée ci-dessus. Le soutien des FAC demandé pour atténuer les effets des feux de forêt, plus précisément les opérations de type 3, y compris les opérations de nettoyage et de surveillance, a été approuvé le 20 juillet pour le soutien du 23 juillet au 30 août. Une prolongation d’une semaine a été approuvée le 30 août pour le soutien au sol des FAC du 30 août au 5 septembre. La DAF a été fermée comme prévu le 5 septembre 2021.
• Feux de forêt en Colombie-Britannique – Soutien supplémentaire du transport aérien des FAC pour aider à l’évacuation des personnes dans les régions éloignées.
La DAF pour le soutien des FAC a été approuvée jusqu’au 17 août. Une prolongation de deux semaines a été approuvée le 31 juillet pour que le soutien se poursuive jusqu’au 17 août. La demande de prolongation de cette DAF a été reçue le 15 août. La DAF a été fermée officiellement le 30 août 2021.

• Nord-ouest de l’Ontario – Feux de forêt – Demande de soutien des Rangers des FAC pour les collectivités hôtes
La demande a été approuvée le 19 juillet. Les collectivités hôtes proposées : Thunder Bay, Sudbury et Timmins. L’aide s’est poursuivie jusqu’à ce que les évacuations soient terminées et que la menace immédiate soit passée. Le 10 août, le soutien des Rangers dans les collectivités hôtes a cessé à Sudbury et à Timmins. Le 14 août, les Rangers ont quitté Thunder Bay.

• Manitoba – Appui aux feux de forêt – FAC
Une DAF pour le soutien des FAC visant à atténuer les effets des feux de forêt, en particulier les opérations de type 3 sur les feux de forêt, a été approuvée le 20 juillet pour que le soutien se poursuive jusqu’au 10 août. La province a reçu 108 pompiers d’Afrique du Sud le 11 août. En date du 11 août, le Manitoba comptait un total de 2 152 personnes évacuées. Le rapatriement de ces collectivités sera terminé d’ici le 20 août. La prolongation de la DAF a été approuvée le 10 août pour une période de 21 jours commençant entre le 17 août et le 24 août. La DAF a été fermée le 24 août.

Contexte des demandes d’assistance

Sécurité publique Canada collabore avec ses partenaires fédéraux, provinciaux et territoriaux, par l’entremise du Centre des opérations du gouvernement (COG), afin d’assurer des interventions coordonnées continues à la COVID-19, aux catastrophes naturelles ou aux autres incidents. Le COG appuie l’Agence de la santé publique du Canada, qui est le responsable du gouvernement fédéral en matière de réponse à la COVID-19.

L’intervention du gouvernement du Canada en cas de pandémie fournit aux provinces et aux territoires deux volets d’aide fédérale. Les demandes de capacité fédérale d’intervention pour la COVID-19 sont gérées par Sécurité publique Canada pour le soutien à la gestion des urgences et l’Agence de la santé publique du Canada pour le soutien de la santé publique, respectivement.

Il existe un processus bien établi pour la gestion des DAF, par l’entremise du COG, qui comprend la consultation interministérielle et la coordination de tous les ministères au besoin. Le COG a créé un Secrétariat des DAF pour recevoir, évaluer et prioriser les DAF. Le COG convoque des consultations avec les ministères concernés pour examiner les DAF, au besoin.

Lorsque l’urgence concerne une communauté des Premières Nations (PN), les dirigeants des PN, selon les accords de gestion des urgences pertinents, travailleront en collaboration avec leurs PT et/ou Services aux Autochtones Canada (SAC) ou les représentants régionaux, pour évaluer l’urgence et proposer une réponse.

Le ministre de la Sécurité publique et le ministre de la Défense nationale ont également travaillé ensemble pour assurer une approche stratégique de l’utilisation du soutien des FAC aux efforts d’intervention face à la COVID-19 et des événements cycliques. Cette couverture facilitera l’approbation des déploiements, prévenant ainsi les retards dans le soutien fédéral en temps opportun, mais n’élimine pas l’examen approprié des demandes étant donné la forte demande potentielle pour des ressources limitées.

L’intersection des catastrophes naturelles cycliques à venir, telles que les inondations et les incendies, avec la pandémie de COVID-19 présente des défis uniques supplémentaires pour les provinces/territoires (PT), les Premières Nations et les municipalités du Canada qui sont responsables de la gestion des interventions en cas d’urgence sur leur territoire. C’est ce qui s’est produit au printemps et à l’été 2021, particulièrement en raison de l’intensité de la saison des feux de forêt et d’une saison des inondations occupée.

Depuis le début de la pandémie, le gouvernement du Canada a répondu à 142 DAF liées à la COVID-19.

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