Subventions et des contributions :
Numéro de l’entente :
5911-K8-1N
Valeur d'entente :
1 226 206,27 $
Date d'entente :
14 août 2015 -
Organisation :
Ressources naturelles Canada
Location :
CALGARY ALBERTA, Autre, CA
Numéro de référence :
GC-2016-Q2-05967
Type d'entente :
contribution
Type de rapport :
Subventions et des contributions
Renseignements supplémentaires :
Subvention ou contribution octroyée s'appliquant à plus d'un exercice financier. Déclaration tardive d'une subvention ou d'une contribution octroyée. Reformulation : Un accord de novation a été exécuté pour ce projet. L'accord initial précédemment avec Kent Breeze Corp. est divulgué dans le 4e trimestre de l'exercice 2010-2011.
L'accord pour un montant de 2 125 227,97 $ a été terminé en raison de la novation. L'accord de novation avec TA Kent Breeze L.P. est divulgué dans le 4e trimestre de l'exercice 2015-2016.
Nom légal du bénéficiaire :
SUNCOR ENERGY PRODUCTS INC.
Programme :
Contributions à l’appui d’écoÉNERGIE pour l’électricité renouvelable
But du programme :
L'objectif de cette entente est d'augmenter l'électricité de sources renouvelables.