Rapport annuel sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences

Office des transports du Canada 2017 - 2018

Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de Office des transports du Canada pour l’exercice se terminant le 31 mars 2018.

Mandat :

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par un ministère ou un organisme fédéral sont liées à des activités qui appuient le mandat du ministère ou de l’organisme et les priorités gouvernementales.
L'OTC a trois mandats:
• L'OTC veille à ce que le réseau de transport national fonctionne efficacement et harmonieusement, dans l’intérêt de tous les Canadiens, y compris ceux qui y travaillent et y investissent, les producteurs, les expéditeurs, les usagers et les entreprises qui l’utilisent, ainsi que les collectivités où il est exploité.
• L'OTC protège le droit fondamental des personnes ayant une déficience à un réseau de transport accessible.
• L'OTC offre aux passagers aériens un régime de protection du consommateur.

Office des transports du Canada Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2018

Dépenses de voyages, d’accueil et de conférences
Catégorie de dépenses	Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2018 (en milliers de dollars)	Exercice se terminant le 31 mars 2017 ^{Note 1} (en milliers de dollars)	Écart (en milliers de dollars)
Voyages
Activités opérationnelles	172,00 $	-	-
Principaux intervenants	73,00 $	-	-
Gouvernance interne	0,00 $	-	-
Formation	50,00 $	-	-
Autre	0,00 $	-	-
A. Total des dépenses de voyages	295,00 $	393,00 $	-98,00 $
B. Accueil	13,00 $	21,00 $	-8,00 $
C. Frais de conférences	6,00 $	2,00 $	4,00 $
Total [A, B, et C]	314,00 $	416,00 $	-102,00 $
Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre	0,00 $	0,00 $	0,00 $

Écarts importants par rapport à l’exercice précédent

Total des dépenses de voyages :

Comparativement à l'exercice 2016-2017, le total des dépenses de voyage de l'OTC a diminué de 97K$ (25%), et ce pour plusieurs raisons. Tout d'abord, en 2016-2017, l'OTC a entrepris une grande série de consultations en ligne et en personne dans le cadre de son initiative de modernisation de la réglementation (IMR) en quatre phases, lancée en mai 2016. La première phase axée sur la réglementation en matière de transport accessible, a été complété entre juin 2016 et mars 2017, tandis que la deuxième phase axée sur des éléments du Règlement sur les transports aériens, a été complété entre décembre 2016 et octobre 2017. Les consultations n'ont repris seulement lorsque la Loi sur la modernisation des transports est entrée en vigueur le 23 mai 2018. Deuxièmement, en raison de la rotation du personnel dans la division de l'application de la loi, les dépenses de voyages liées aux inspections ont diminué en 2017-2018. Finalement, il y a eu moins de voyages internationaux en 2017-2018.

Accueil :

Comparativement à l'exercice 2016-2017, les dépenses d'accueil de l'OTC ont diminué de 8K$ (38%) en 2017-2018. Afin de continuer à promouvoir une organisation en santé et à haut rendement, l'OTC a continué à organiser des séances de discussion à l'intention de tout le personnel, toutefois, il a réduit le nombre de séances de planification au niveau des directions, qui impliquaient certaines dépenses d'accueil.

Frais de conférences :

Comparativement à l'exercice 2016-2017, les dépenses de conférences ont augmenté de 4K$ (200%) en 2017-2018. Cette augmentation est principalement attribuable à une participation accrue à des conférences pour engager les parties prenantes et promouvoir les initiatives, les services et les programmes de l'OTC.

Le ministre et le personnel exempté du ministre – voyages internationaux :

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