Rapport annuel sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences

Conseil canadien des normes 2022 - 2023

Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de Conseil canadien des normes pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par un ministère ou un organisme fédéral sont liées à des activités qui appuient le mandat du ministère ou de l’organisme et les priorités gouvernementales.

Mandat :

Le Conseil canadien des normes (CCN) dirige et facilite l'élaboration et l'utilisation des normes nationales et internationales et des services d'accréditation en vue d'améliorer la compétitivité du Canada et le bien-être de sa population. Le CCN assume une multitude de fonctions visant l'efficacité et la coordination des activités de normalisation au pays. Il représente également les intérêts du Canada en matière de normalisation dans les rencontres d'élaboration de normes et les forums de participation étrangers et internationaux.

Conseil canadien des normes Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2023

Dépenses de voyages, d’accueil et de conférences
Catégorie de dépenses	Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2023 (en milliers de dollars)
Voyages
Activités opérationnelles	661,00 $
Principaux intervenants	456,00 $
Gouvernance interne	114,00 $
Formation	7,00 $
Autre	0,00 $
A. Total des dépenses de voyages	1 238,00 $
B. Accueil	134,00 $
C. Frais de conférences	251,00 $
Total [A, B, et C]	1 623,00 $
Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre	0,00 $

Écarts importants par rapport à l’exercice précédent

Total des dépenses de voyages :

Les activités de voyages du CCN liées à l'exploitation découlent des activités d'évaluation des Services d'accréditation. Bien que ces coûts constituent la majorité des dépenses de voyages, la plupart sont remboursables par les clients. La variation par rapport à l'année précédente est attribuable à la reprise post-pandémique des voyages. Dans un effort d'efficacité et d'économie des coûts pour la clientèle, les Services d'accréditation continuent de mener des évaluations à distance lorsque le contexte s'y prête.

Les dépenses de voyages liées aux intervenantes et intervenants principaux sont les frais non remboursables engagés par les directions du CCN pour la participation aux rencontres d'établissement de normes, d'élaboration de politiques et de mobilisation des intervenantes et intervenants. L’augmentation par rapport à l'année précédente est attribuable à la reprise des réunions présentielles. Aucun voyage inhabituel ou considérable n’a eu lieu pendant l’exercice 2022-2023. Le CCN a tiré parti d'outils modernisés pour collaborer à distance et répondre tant aux besoins des intervenantes et intervenants qu'à ceux liés aux travaux de normalisation.

Les dépenses de voyages liées à la gouvernance interne correspondent aux frais non recouvrables engagés par les directions des services internes pour représenter le CCN lors d'assemblées générales et de réunions administratives. Une bonne part de ces déplacements sert à représenter le CCN lors d'assemblées générales annuelles tenues par d'autres organisations de normalisation. L'augmentation par rapport à l'année précédente est attribuable aux activités habituelles et à la reprise des réunions présentielles, quoique dans une mesure moindre qu'avant la pandémie de COVID-19.

Les dépenses de voyages liées à la formation correspondent aux frais de transport, d'hébergement et de séjour engagés par les intervenantes et intervenants du CCN lors des formations. Les dépenses de l'exercice 2022-2023 et leur hausse corrélée sur un an n'étaient pas significatives.

Les autres dépenses de voyages sont celles des équipes du Secrétariat général et des Communications, pour l'organisation des réunions

Accueil :

Les dépenses liées à l'accueil découlent de réunions tenues avec des intervenantes et intervenants externes et d’un petit nombre d’événement de gouvernance et à l’intention de tout le personnel. Les dépenses de l’exercice reflètent les réunions ayant eu lieu dans le cadre du déroulement normal des activités et l’augmentation annuelle s’explique par la reprise des réunions présentielles. Les dépenses d’exploitation incluent 40 000 $ pour les services d’accréditation (mobilisation de la clientèle et atelier comme celui de l’Organisation de coopération et de développement économique [OCDE]), 37 000 $ pour la tenue d’ateliers portant sur l’expérience et la rétroaction des intervenantes et intervenants du programme de santé mentale et santé liée à la consommation de substance (SMSLCS), et 26 000 $ pour les rencontres de gouvernance et réunions du personnel qui s’inscrivent dans le programme des communications.

Frais de conférences :

Les dépenses associées aux conférences et réunions ont grimpé pendant l’exercice compte tenu de la reprise des activités normales et des réunions présentielles. Les frais non recouvrables ont augmenté de 138 000 $; les coûts des événements tenus par le CCN – notamment pour le programme de SMSLCS et l’OCDE – ont bondi de 107 000 $ tandis que les coûts associés aux réunions de gouvernance interne ont augmenté de 31 000 $. Le CCN a aussi dépensé 51 000 $ pour des séances de collaboration avec GLOBExCHANGE et la De-Centralized Energy Commission. La participation à des conférences non recouvrables s’est accrue de 23 000 $, mais aucun événement précis n'a entraîné de dépense considérable (l’événement le plus important a couté 8 000 $ pour 5 participantes et participants du CCN).