Rapport annuel sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences
Anciens Combattants Canada 2019 - 2020
Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de Anciens Combattants Canada pour l’exercice se terminant le 31 mars 2020.
Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par un ministère ou un organisme fédéral sont liées à des activités qui appuient le mandat du ministère ou de l’organisme et les priorités gouvernementales.
Mandat :
Le rôle d’Anciens Combattants Canada est de reconnaître le courage des personnes qui nous ont légué ce patrimoine et qui ont ainsi permis à notre nation de s’épanouir. Le mandat d’ACC découle de lois et de règlements. Parmi les plus importants figure la Loi sur le ministère des Anciens Combattants, qui attribue au ministre des Anciens Combattants les responsabilités suivantes liées: « […] aux soins, au traitement ou à la réinsertion dans la vie civile de personnes ayant servi soit dans les Forces canadiennes ou dans la marine marchande du Canada, soit dans la marine, la marine marchande, l’armée de terre ou l’aviation de Sa Majesté, de personnes qui ont pris part, d’une autre manière, à des activités reliées à la guerre, et des personnes désignées […] aux soins de leurs survivants ou des personnes à leur charge. » Pour obtenir des renseignements plus détaillés sur le mandat, les priorités et les activités de programme d’ACC, consulter le Rapport sur les résultats ministériels et le Plan ministériel, à l’adresse suivante : https://www.veterans.gc.ca/fra/about-vac/publications-reports/reports.
Anciens Combattants Canada Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020
Catégorie de dépenses |
Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020 (en milliers de dollars) |
Exercice se terminant le 31 mars 2019 (en milliers de dollars) |
Écart (en milliers de dollars) |
|---|---|---|---|
| Voyages | |||
Activités opérationnelles |
35 344,00 $ |
35 153,00 $ |
191,00 $ |
Principaux intervenants |
191,00 $ |
195,00 $ |
-4,00 $ |
Gouvernance interne |
212,00 $ |
482,00 $ |
-270,00 $ |
Formation |
3 749,00 $ |
4 671,00 $ |
-922,00 $ |
Autre |
21,00 $ |
30,00 $ |
-9,00 $ |
| A. Total des dépenses de voyages | 39 517,00 $ |
40 531,00 $ |
-1 014,00 $ |
| B. Accueil | 193,00 $ |
153,00 $ |
40,00 $ |
| C. Frais de conférences | 90,00 $ |
103,00 $ |
-13,00 $ |
| Total [A, B, et C] | 39 800,00 $ |
40 787,00 $ |
-987,00 $ |
| Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre | 24,00 $ |
66,00 $ |
-42,00 $ |
Écarts importants par rapport à l’exercice précédent
Total des dépenses de voyages :
La surveillance continue par la direction, combinée à des mécanismes de contrôle, est utilisée pour s’assurer que les dépenses susmentionnées sont gérées de façon efficace, efficiente et économique. Bien que les dépenses globales de voyages, d’accueil et de conférences aient diminué d’un peu plus de 2 % pour l’exercice 2019-2020, le Ministère continue d’avoir des dépenses importantes qui sont principalement attribuables à l’obligation législative de rembourser aux vétérans les dépenses de voyages qu’ils ont engagées pour se rendre à des rendez-vous médicaux ou à des évaluations à l’appui de leurs prestations. Ces dépenses sont conformes à l’augmentation des dépenses de programme pour les services de santé destinés aux vétérans.
De plus, au cours des deux derniers exercices financiers, le Ministère a connu un besoin grandissant en matière de dépenses pour les voyages, l’accueil et les conférences afin de rendre le mandat du Ministère plus efficace et de mettre en œuvre la série de programmes Pension à vie, qui est entrée en vigueur le 1er avril 2019.
Les déplacements du Ministère sont principalement liés à la santé des vétérans, ainsi qu’aux déplacements opérationnels consistant à rendre visite aux vétérans, à soutenir les cérémonies de commémoration et à assister à des formations et des réunions liées à l’emploi.
Par rapport à l’exercice 2018-2019, les dépenses totales de voyages du Ministère ont diminué de près de 3 % dans l’ensemble pour 2019-2020, avec environ 1 M$ de moins dans les dépenses totales de voyage. Les voyages opérationnels constituent la seule augmentation pour le Ministère, puisqu’ils ont augmenté de 191 000 $ par rapport à l’exercice précédent, principalement en raison de l’augmentation des dépenses en billets d’avion.
Hormis les voyages opérationnels, tous les autres aspects des voyages ont diminué tout au long de l’exercice financier. Plus important encore, les dépenses de voyages pour les formations ont diminué de 922 000 $, en rapport avec la formation Pension à vie, qui représente la majorité de la diminution de 1 M$ des dépenses globales de voyage. Le nombre de voyages en 2019-2020 est revenu à des niveaux historiques similaires après une augmentation du nombre de voyages en 2018-2019 liée à la formation Pension à vie.
Accueil :
Par rapport à l’exercice 2018-2019, les dépenses d’accueil du Ministère ont augmenté de 40 000 $ dans l’ensemble. L’augmentation la plus importante en matière d’accueil en 2019-2020 a été la dépense de 25 000 $ pour le 75e anniversaire du jour J.
En plus des activités commémoratives, près de 7 000 $ en frais d’accueil ont été consacrés à des activités tenues à l’échelle nationale dans le cadre de la mise en œuvre de la série de programmes Pension à vie. Des frais d’accueil supplémentaires de 16 000 $ ont été engagés à la suite des réunions des intervenants.
Frais de conférences :
Comparativement au rapport de l’exercice précédent, le Ministère a réduit ses dépenses liées aux conférences de 13 000 $ en 2019-2020. Les dépenses les plus importantes ont été les conférences de perfectionnement professionnel pour les professionnels de la santé au sein du Ministère, totalisant près de 38 000 $. Ces dépenses de conférence sont principalement attribuées au nombre de professionnels de la santé du Ministère qui poursuivent leurs crédits de formation continue.Le ministre et le personnel exempté du ministre – voyages internationaux :
Par rapport à l’exercice financier 2018-2019, les dépenses ministérielles pour les voyages internationaux du ministre et de son personnel ont diminué de 42 000 $. Les dépenses liées aux voyages internationaux du ministre et de son cabinet comprenaient la participation au 75e anniversaire de la délégation de la campagne d’Italie, une mission en France et à Rome, ainsi que la participation à des réunions gouvernementales qui se sont tenues à Washington, aux États-Unis.