Rapport annuel sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences
Ressources naturelles Canada 2018 - 2019
Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de Ressources naturelles Canada pour l’exercice se terminant le 31 mars 2019.
Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par un ministère ou un organisme fédéral sont liées à des activités qui appuient le mandat du ministère ou de l’organisme et les priorités gouvernementales.
Mandat :
RNCan vise à améliorer la qualité de vie des Canadiens et Canadiennes en veillant à ce que nos ressources naturelles soient exploitées de façon durable, en étant une source d’emplois, de prospérité et de nouvelles perspectives, de même qu’en préservant notre environnement et respectant nos communautés et les peuples autochtones. Le ministre des Ressources naturelles a des responsabilités en vertu de plus de 30 lois du Parlement. Les principaux pouvoirs, ainsi que ses obligations et ses fonctions sont énoncés dans la Loi sur le ministère des Ressources naturelles, la Loi sur les levés et l’inventaire des ressources naturelles, la Loi sur les forêts, la Loi sur l’efficacité énergétique, et la Loi sur les mesures de transparence dans le secteur extractif. Le Ministère travaille en outre dans des domaines de responsabilités partagées avec les provinces, entre autres, l’environnement, la sécurité publique, le développement économique, les sciences et la technologie, de même que les consultations avec les peuples autochtones. Pour s’acquitter de ses responsabilités, le Ministère compte sur divers instruments (dont l’élaboration de politiques, la réglementation, les transferts législatifs et les subventions et contributions) et sur ses principales activités (dont la recherche en sciences et technologie, les partenariats et les communications). RNCan a des bureaux et des laboratoires à l’échelle du pays. Environ le tiers de nos employés travaillent dans la région de la capitale nationale, les autres étant répartis dans les régions de l’Atlantique, du Québec, de l’Ontario, de l’Ouest et du Pacifique, ainsi que dans le Nord du Canada. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les résultats de RNCan, voir le Rapport sur les résultats ministériels pour 2018-2019.
Ressources naturelles Canada Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019
Catégorie de dépenses |
Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019 (en milliers de dollars) |
Exercice se terminant le 31 mars 2018 (en milliers de dollars) |
Écart (en milliers de dollars) |
|---|---|---|---|
| Voyages | |||
Activités opérationnelles |
9 438,00 $ |
9 435,00 $ |
3,00 $ |
Principaux intervenants |
2 684,00 $ |
1 911,00 $ |
773,00 $ |
Gouvernance interne |
382,00 $ |
226,00 $ |
156,00 $ |
Formation |
595,00 $ |
396,00 $ |
199,00 $ |
Autre |
728,00 $ |
574,00 $ |
154,00 $ |
| A. Total des dépenses de voyages | 13 827,00 $ |
12 542,00 $ |
1 285,00 $ |
| B. Accueil | 347,00 $ |
460,00 $ |
-113,00 $ |
| C. Frais de conférences | 715,00 $ |
663,00 $ |
52,00 $ |
| Total [A, B, et C] | 14 889,00 $ |
13 665,00 $ |
1 224,00 $ |
| Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre | 105,00 $ |
167,00 $ |
-62,00 $ |
Écarts importants par rapport à l’exercice précédent
Total des dépenses de voyages :
Comparativement à l’exercice financier 2017-2018, les dépenses de voyage du Ministère ont augmenté de 1 285 milliers de dollars. Cette augmentation est principalement attribuable au projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain, qui a été lancé en 2018-2019. Des voyages ont dû avoir lieu pour tenir des consultations constructives avec les communautés autochtones touchées par le projet d’agrandissement de l’oléoduc. Cette augmentation est également due aux déplacements requis pour soutenir l’élaboration du Plan canadien pour les minéraux et les métaux en mobilisant des intervenants de marchés clés dans le cadre d’événements tels que la conférence de l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs, China Mining et le Forum de coopération économique Asie-Pacifique. Cette augmentation est aussi attribuable aux réunions tenues dans le cadre du Programme de gestion des terres des Premières Nations en vue de faire avancer les accords d’exploitation et la reconnaissance des autorités de gestion des terres des Premières Nations pour l’approbation des arpentages; aux vastes travaux réalisés sur le terrain pour le programme Améliorer les mesures de réglementation de la sécurité des explosifs; et aux activités préparatoires nécessaires pour organiser l’événement ministériel sur l’énergie propre.
Accueil :
Comparativement à l’exercice financier 2017-2018, les dépenses d’accueil du Ministère ont diminué de 113 milliers de dollars, principalement en raison des événements et des activités qui ont eu lieu en 2017-2018 dans le cadre de Génération Énergie et en raison de la tenue de la réunion annuelle du Conseil canadien des ministres des forêts. Cette diminution a été compensée par une augmentation liée au projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain, qui a fourni des services d’accueil lors des réunions et des ateliers tenus dans le cadre des consultations avec les communautés autochtones touchées par le projet d’agrandissement de l’oléoduc. De plus, il y a eu une augmentation des dépenses pour le Comité autochtone de consultation et de surveillance, qui a terminé sa première année complète d’activités.
Frais de conférences :
Comparativement à l’exercice financier 2017-2018, les frais de conférence du Ministère ont augmenté de 52 milliers de dollars. Cette augmentation soutient la mise en œuvre du Programme d’infrastructures vertes, dans le cadre duquel la participation à des conférences a permis aux employés de RNCan d’accéder à des recherches universitaires, à des avancées industrielles et rencontrer des décideurs politiques d’autres gouvernements; la participation au Congrès mondial du gaz afin de promouvoir les modifications apportées à l’Office national de l’énergie; la participation à l’International Geoscience and Remote Sensing Symposium; et la participation au Sommet sur l’énergie 2018. Le Ministère a également connu une augmentation de la participation à des conférences en raison de la demande croissante pour le partage des connaissances scientifiques et afin de soutenir le mandat du Ministère de diffuser les résultats des recherches géoscientifiques lors de divers forums géoscientifiques.Le ministre et le personnel exempté du ministre – voyages internationaux :
Comparativement à l’exercice financier 2017-2018, les dépenses ministérielles de voyages internationaux engagées par le ministre et son personnel ont diminué de 62 milliers de dollars, principalement en raison d’une diminution du nombre de voyages internationaux entrepris par le ministre et son personnel, qui ont davantage mis l’accent sur leurs responsabilités nationales, y compris en collaborant directement avec les communautés autochtones dans le cadre des consultations de la phase III du projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain.