Rapport annuel sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences
Ressources naturelles Canada 2019 - 2020
Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de Ressources naturelles Canada pour l’exercice se terminant le 31 mars 2020.
Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par un ministère ou un organisme fédéral sont liées à des activités qui appuient le mandat du ministère ou de l’organisme et les priorités gouvernementales.
Mandat :
RNCan vise à améliorer la qualité de vie des Canadiens et Canadiennes en veillant à ce que nos ressources naturelles soient exploitées de façon durable, en étant une source d’emplois, de prospérité et de nouvelles perspectives, de même qu’en préservant notre environnement et respectant nos communautés et les peuples autochtones.
Le ministre des Ressources naturelles a des responsabilités en vertu de plus de 30 lois du Parlement. Les principaux pouvoirs, ainsi que ses obligations et ses fonctions sont énoncés dans la Loi sur le ministère des Ressources naturelles, la Loi sur les levés et l’inventaire des ressources naturelles, la Loi sur les forêts, la Loi sur l’efficacité énergétique, et la Loi sur les mesures de transparence dans le secteur extractif. Le Ministère travaille en outre dans des domaines de responsabilités partagées avec les provinces, entre autres, l’environnement, la sécurité publique, le développement économique, les sciences et la technologie, de même que les consultations avec les peuples autochtones. Pour s’acquitter de ses responsabilités, le Ministère compte sur divers instruments (dont l’élaboration de politiques, la réglementation, les transferts législatifs et les subventions et contributions) et sur ses principales activités (dont la recherche en sciences et technologie, les partenariats et les communications).
RNCan a des bureaux et des laboratoires à l’échelle du pays. Environ le tiers de nos employés travaillent dans la région de la capitale nationale, les autres étant répartis dans les régions de l’Atlantique, du Québec, de l’Ontario, de l’Ouest et du Pacifique, ainsi que dans le Nord du Canada.
Pour de plus amples renseignements sur les engagements organisationnels qui figurent dans la lettre de mandat organisationnel du ministère, consulter la lettre de mandat du ministre.
Ressources naturelles Canada Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020
Catégorie de dépenses |
Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020 (en milliers de dollars) |
Exercice se terminant le 31 mars 2019 (en milliers de dollars) |
Écart (en milliers de dollars) |
|---|---|---|---|
| Voyages | |||
Activités opérationnelles |
8 767,00 $ |
9 438,00 $ |
-671,00 $ |
Principaux intervenants |
2 606,00 $ |
2 684,00 $ |
-78,00 $ |
Gouvernance interne |
428,00 $ |
382,00 $ |
46,00 $ |
Formation |
965,00 $ |
595,00 $ |
370,00 $ |
Autre |
403,00 $ |
728,00 $ |
-325,00 $ |
| A. Total des dépenses de voyages | 13 169,00 $ |
13 827,00 $ |
-658,00 $ |
| B. Accueil | 503,00 $ |
347,00 $ |
156,00 $ |
| C. Frais de conférences | 485,00 $ |
715,00 $ |
-230,00 $ |
| Total [A, B, et C] | 14 157,00 $ |
14 889,00 $ |
-732,00 $ |
| Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre | 19,00 $ |
105,00 $ |
-86,00 $ |
Écarts importants par rapport à l’exercice précédent
Total des dépenses de voyages :
Comparativement à l’exercice financier 2018-19, les dépenses de voyage du Ministère ont diminué de 658 milliers de dollars. Cette diminution est principalement attribuable à la conclusion prévue des programmes géoscientifiques phares de science et technologie du Ministère, le Programme de géocartographie de l’énergie et des minéraux – phase 2 et de l’Initiative géoscientifique ciblée – phase 5 à la fin de l’année financière 2019-2020. Conformément à la clôture normale de programme, au cours de l'exercice 2019-2020, l'accent des programmes s'est déplacé de l'achèvement des activités de collecte de données sur le terrain à forte intensité de voyages vers la compilation de données en bureau et la production de produits de synthèse scientifique et de sensibilisation qui requiert moins de voyages.
La diminution est également attribuable aux activités préparatoires de la Réunion du groupe ministériel sur l'énergie propre qui ont eu lieu en 2018-2019; aux voyages à des fins de vérification en lien avec le projet Hibernia, qui ont été considérablement réduits en 2019-2020 compte tenu du transfert de responsabilités de RNCan à la Corporation de développement des investissements du Canada; et à l'achèvement de l'Initiative fédérale liée aux infrastructures qui n'a pas nécessité de déplacement en 2019-2020.
En outre, plusieurs voyages nationaux et internationaux ont été annulés en raison de la pandémie mondiale de Covid-19, entraînant la fermeture de l'installation de Resolute du Programme du plateau continental polaire, l'annulation du Forum national autochtone et du hackathon, de la Conférence WorldSummit et de la Conférence China Mining.
Ces diminutions en voyage ont été contrebalancées par une augmentation des dépenses, principalement pour la première année complète de mise en œuvre du programme de développement des capacités dans la communauté dans le cadre de la gestion des terres des Premières Nations, et le début du processus de consultation pour le projet de pipeline Nova Gas Transmission Limited 2021.
Accueil :
Comparativement à l’exercice financier 2018-2019, les dépenses d’accueil du Ministère ont augmenté de 156 milliers de dollars, principalement en raison de l’organisation de la réunion du groupe ministériel sur l’énergie propre 2019-2020, dont RNCan était le secrétariat et était responsable des coûts de l’événement, et les événements de l'initiative de batterie dans le cadre de l’Initiative Impact Canada, qui visaient à accélérer l'innovation des batteries fabriquées au Canada.
Frais de conférences :
Comparativement à l’exercice financier 2018-2019, les frais de conférence du Ministère ont diminué de 230 milliers de dollars. Cette diminution est principalement attribuable à la reclassification des dépenses liées aux conférences scientifiques désignées du Ministère en «Formation» au cours de l'exercice 2019-2020, qui étaient anciennement déclarées comme des «conférences» au cours de l'exercice 2018-2019; cette reclassification est conforme à l'orientation fournie par le Secrétariat du Conseil du Trésor. La diminution résulte également de la participation aux conférences de 2018-2019 comme les séries de conférences E-Lectures organisées par l'Institut Forestier du Canada et l'Atelier autochtone, pour lesquelles il n'y a pas eu de participation en 2019-20, ainsi que des conférences annulées en raison de la COVID 19 à la fin de 2019-2020, telles que les petits réacteurs modulaires, Solar Canada 2019, le sommet de la Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité, Smart Grid Canada et les technologies innovantes des réseaux intelligents. La participation à la Conférence mondiale sur le gaz a également diminué.Le ministre et le personnel exempté du ministre – voyages internationaux :
Comparativement à l’exercice financier 2018-2019, les dépenses ministérielles de voyages internationaux engagées par le ministre et son personnel ont diminué de 86 milliers de dollars, en raison de la convention de transition qui exige la retenue dans les déplacements et autres questions.