Rapport annuel sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences

Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement 2019 - 2020

Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement pour l’exercice se terminant le 31 mars 2020.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par un ministère ou un organisme fédéral sont liées à des activités qui appuient le mandat du ministère ou de l’organisme et les priorités gouvernementales.

Mandat :

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de l’Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement (OSSNR) soutiennent le mandat de l’agence qui est d’examiner toutes les activités du gouvernement du Canada en matière de sécurité nationale et de renseignement afin de s’assurer qu’elles sont légales, raisonnables et nécessaires. L’OSSNR entend également les plaintes du public concernant les principales agences et activités de sécurité nationale. Le Rapport sur les résultats ministériels (RRM), le Plan ministériel (PM), le présent document ainsi que d’autres documents pertinents contiennent d’autres renseignements sur le mandat et les activités de l’OSSNR et peuvent être consultés sur le site Web du Conseil du Trésor ou celui de l’OSSNR.

Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020

Dépenses de voyages, d’accueil et de conférences

Catégorie de dépenses	Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020 (en milliers de dollars)	Exercice se terminant le 31 mars 2019 (en milliers de dollars)	Écart (en milliers de dollars)
Voyages
Activités opérationnelles	19,00 $	86,00 $	-67,00 $
Principaux intervenants	21,00 $	7,00 $	14,00 $
Gouvernance interne	9,00 $	1,00 $	8,00 $
Formation	0,00 $	0,00 $	0,00 $
Autre	7,00 $	4,00 $	3,00 $
A. Total des dépenses de voyages	56,00 $	98,00 $	-42,00 $
B. Accueil	6,00 $	6,00 $	0,00 $
C. Frais de conférences	5,00 $	0,00 $	5,00 $
Total [A, B, et C]	67,00 $	104,00 $	-37,00 $
Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre	0,00 $	0,00 $	0,00 $

Écarts importants par rapport à l’exercice précédent

Total des dépenses de voyages :

Comparativement à l’exercice 2018-2019, les dépenses de voyages de l'agence ont diminué principalement en raison de la réduction de voyages internationaux ainsi que du nombre de participants.

Accueil :

S.O.

Frais de conférences :

Cet écart est considéré comme étant non significatif.

Le ministre et le personnel exempté du ministre – voyages internationaux :

S.O.