Rapport annuel sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences

Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement 2022 - 2023

Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par un ministère ou un organisme fédéral sont liées à des activités qui appuient le mandat du ministère ou de l’organisme et les priorités gouvernementales.

Mandat :

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de l’Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement (OSSNR) soutiennent le mandat de l’agence qui est d’examiner toutes les activités du gouvernement du Canada en matière de sécurité nationale et de renseignement afin de s’assurer qu’elles sont légales, raisonnables et nécessaires. L’OSSNR entend également les plaintes du public concernant les principales agences et activités de sécurité nationale. Le Rapport sur les résultats ministériels (RRM), le Plan ministériel (PM), le présent document ainsi que d’autres documents pertinents contiennent d’autres renseignements sur le mandat et les activités de l’OSSNR et peuvent être consultés sur le site Web du Conseil du Trésor ou celui de l’OSSNR.

Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2023

Dépenses de voyages, d’accueil et de conférences

Catégorie de dépenses	Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2023 (en milliers de dollars)	Exercice se terminant le 31 mars 2022 (en milliers de dollars)	Écart (en milliers de dollars)
Voyages
Activités opérationnelles	47,00 $	19,00 $	28,00 $
Principaux intervenants	64,00 $	0,00 $	64,00 $
Gouvernance interne	0,00 $	0,00 $	0,00 $
Formation	54,00 $	0,00 $	54,00 $
Autre	15,00 $	0,00 $	15,00 $
A. Total des dépenses de voyages	180,00 $	19,00 $	161,00 $
B. Accueil	12,00 $	5,00 $	7,00 $
C. Frais de conférences	0,00 $	0,00 $	0,00 $
Total [A, B, et C]	192,00 $	24,00 $	168,00 $
Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre	0,00 $	0,00 $	0,00 $

Écarts importants par rapport à l’exercice précédent

Total des dépenses de voyages :

Par rapport à l'exercice 2021-22, les dépenses de voyage de l'Agence ont augmenté principalement en raison de l'assouplissement des restrictions du COVID-19. Cela a entraîné une augmentation des voyages nationaux et internationaux ainsi que du nombre de participants.

Accueil :

Par rapport à l'exercice 2021-22, les dépenses d'accueil de l'agence ont augmenté principalement en raison de l'assouplissement des restrictions COVID-19. Cela a conduit à une augmentation des réunions de présence physique dans la capitale nationale.

Frais de conférences :

S/O

Le ministre et le personnel exempté du ministre – voyages internationaux :

S/O