Rapport annuel sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences

Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement 2023 - 2024

Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement pour l’exercice se terminant le 31 mars 2024.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par un ministère ou un organisme fédéral sont liées à des activités qui appuient le mandat du ministère ou de l’organisme et les priorités gouvernementales.

Mandat :

Les dépenses de voyage, d'accueil et de conférence engagées par le Secrétariat de l'office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement soutiennent le mandat de l'office de surveillance des activités de sécurité nationale et de renseignement (OSSNR), qui consiste à examiner toutes les activités du gouvernement du Canada en matière de sécurité nationale et de renseignement pour s'assurer qu'elles sont légales, raisonnable et nécessaire. L’OSSNR entend également les plaintes du public concernant les principales agences et activités de sécurité nationale. De plus amples détails sur le mandat et les activités de programme du Secrétariat de l’OSSNR sont disponibles ci-dessous ainsi que dans le Rapport sur les résultats ministériels (RRM), le Plan ministériel (PM) et d’autres documents pertinents disponibles sur les sites Web du Secrétariat du Conseil du Trésor ou de l’OSSNR.

Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2024

Dépenses de voyages, d’accueil et de conférences

Catégorie de dépenses	Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2024 (en milliers de dollars)	Exercice se terminant le 31 mars 2023 (en milliers de dollars)	Écart (en milliers de dollars)
Voyages
Activités opérationnelles	55,00 $	47,00 $	8,00 $
Principaux intervenants	118,00 $	64,00 $	54,00 $
Gouvernance interne	0,00 $	0,00 $	0,00 $
Formation	27,00 $	54,00 $	-27,00 $
Autre	0,00 $	15,00 $	-15,00 $
A. Total des dépenses de voyages	200,00 $	180,00 $	20,00 $
B. Accueil	61,00 $	12,00 $	49,00 $
C. Frais de conférences	0,00 $	0,00 $	0,00 $
Total [A, B, et C]	261,00 $	192,00 $	69,00 $
Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre	0,00 $	0,00 $	0,00 $

Écarts importants par rapport à l’exercice précédent

Total des dépenses de voyages :

Par rapport à l'exercice 2022-23, les dépenses de voyage du Secrétariat ont augmenté principalement en raison de la sensibilisation et de la collaboration accrues avec nos partenaires internationaux. Cela a entraîné une augmentation des voyages nationaux et internationaux ainsi que du nombre de participants.

Accueil :

Par rapport à l'exercice 2022-2023, les dépenses d'accueil du Secrétariat ont augmenté principalement parce que nous avons accueilli plusieurs partenaires internationaux pour des réunions. Cela a entraîné une augmentation du nombre de réunions en présence physique dans la capitale nationale.

Frais de conférences :

S/O

Le ministre et le personnel exempté du ministre – voyages internationaux :

S/O