Rapport annuel sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences

Conseil canadien des normes 2023 - 2024

Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de Conseil canadien des normes pour l’exercice se terminant le 31 mars 2024.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par un ministère ou un organisme fédéral sont liées à des activités qui appuient le mandat du ministère ou de l’organisme et les priorités gouvernementales.

Mandat :

Le Conseil canadien des normes (CCN) dirige et facilite l'élaboration et l'utilisation des normes nationales et internationales et des services d'accréditation en vue d'améliorer la compétitivité du Canada et le bien-être de sa population. Le CCN assume une multitude de fonctions visant l'efficacité et la coordination des activités de normalisation au pays. Il représente également les intérêts du Canada en matière de normalisation dans les rencontres d'élaboration de normes et les forums de participation étrangers et internationaux.

Conseil canadien des normes Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2024

Dépenses de voyages, d’accueil et de conférences
Catégorie de dépenses	Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2024 (en milliers de dollars)	Exercice se terminant le 31 mars 2023 (en milliers de dollars)	Écart (en milliers de dollars)
Voyages
Activités opérationnelles	1 398,00 $	661,00 $	737,00 $
Principaux intervenants	637,00 $	456,00 $	181,00 $
Gouvernance interne	95,00 $	114,00 $	-19,00 $
Formation	10,00 $	7,00 $	3,00 $
Autre	0,00 $	0,00 $	0,00 $
A. Total des dépenses de voyages	2 140,00 $	1 238,00 $	902,00 $
B. Accueil	102,00 $	134,00 $	-32,00 $
C. Frais de conférences	363,00 $	251,00 $	112,00 $
Total [A, B, et C]	2 605,00 $	1 623,00 $	982,00 $
Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre	0,00 $	0,00 $	0,00 $

Écarts importants par rapport à l’exercice précédent

Total des dépenses de voyages :

Les dépenses de voyages liées aux opérations découlent principalement des activités d’évaluation des Services d’accréditation du CCN. Si ces coûts constituent la majorité des dépenses de voyages, la plupart sont remboursables par la clientèle. La variation par rapport à l’exercice précédent est attribuable à l’augmentation des évaluations menées dans les locaux de la clientèle. Les Services d’accréditation s’efforcent de dépenser judicieusement pour assurer, dans la mesure du possible, l’efficacité des démarches, ce qui se traduit par des économies pour la clientèle.

Les dépenses de voyages pour les intervenantes et intervenants clés sont les frais non remboursables engagés par les Directions du CCN pour la participation aux rencontres de normalisation, d'élaboration de politiques et de mobilisation des intervenantes et intervenants. L’augmentation des dépenses par rapport à l’exercice précédent est attribuable à la cadence normale des travaux et à la reprise des réunions présentielles. La somme de la différence, qui se chiffre à 181 k$, a été allouée ainsi : 12 k$ pour assister à des réunions de recherche avec l’Organisation internationale de normalisation (ISO) et un voyage en Allemagne; 25 k$ pour assister progressivement à des événements de renforcement des capacités, organisés, par exemple, par le Pacific Area Standards Congress (PASC), la Pan-American Standards Commission (COPANT) et le European Telecommunications Standards Institute (ETSI); 49 k$ pour assister à des réunions sur le commerce et la réglementation à Singapour, au Pérou et en Indonésie; 86 k$ pour des déplacements supplémentaires pour les services d’innovation, notamment pour des réunions sur l’intelligence artificielle (IA) tenues à Montréal, New York et Amsterdam.

Les dépenses de voyages liées à la gouvernance interne correspondent aux frais non recouvrables engagés par les Directions encadrant les services internes pour représenter le CCN lors d'assemblées générales et de réunions administratives. Une bonne part de ces déplacements sert à représenter le CCN aux assemblées générales annuelles tenues par d'autres organisations de normalisation. La diminution par rapport à l'année précédente, qui se chiffre à 19 k$, est attribuable aux mesures de compression des coûts, par exemple la dématérialisation des réunions de gouvernance.

Les dépenses de voyages liées à la formation correspondent aux frais de transport, d'hébergement et de séjour engagés par les intervenantes et intervenants du CCN lors des formations. Les dépenses engagées pendant l’exercice 2023-2024 n’ont augmenté que marginalement par rapport à l’exercice précédent.

Les autres dépenses de voyages sont engagées par les équipes du Secrétariat général et des Communications pour la tenue de réunions trimestrielles ainsi que d’événements spéciaux, comme la Journée mondiale de la normalisation et la Journée mondiale de l'accréditation.

Accueil :

Les dépenses liées à l'accueil découlent de réunions tenues avec des intervenantes et intervenants externes et de quelques réunions pour les membres de la direction ou tout le personnel. Les dépenses engagées pendant l'exercice sont associées aux réunions ayant eu lieu dans le cadre des opérations normales. La diminution par rapport à l’exercice dernier est attribuable au fait que les plénières du Collectif national de normalisation en santé mentale et santé liée à la consommation de substances (SMSLCS) ne se sont pas répétées, ainsi qu’à des mesures de compression générales.

Frais de conférences :

Les dépenses liées aux conférences et aux réunions ont augmenté en 2023-2024 dans la foulée du retour à la normale des activités. Les dépenses engagées pour des services connexes comme la location d’équipements audiovisuels ont augmenté de 24 k$ et sont associées aux réunions sur l’intelligence artificielle, aux rencontres du Collectif de normalisation en SMSLCS et aux réunions de Globe-X-Change Services. Les coûts de participation ont augmenté de 32 k$ pour des événements comme la réunion conjointe annuelle de l’ILAC et l’IAF (délégation de 9 personnes), ainsi que des réunions sur l’IA, les infrastructures et la SMSLCS. Les dépenses liées à l’accueil ont augmenté de 38 k$ et ont été entraînées par la participation du CCN au Sommet mondial de l’IA. Les coûts liés aux conférences et aux prix ont augmenté de 18 k$, majoration imputable aux tendances inflationnistes et l’organisation de réunions du personnel et d’activités de reconnaissance du personnel (prix pour états de service).