Rapport annuel sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences
Anciens Combattants Canada 2018 - 2019
Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de Anciens Combattants Canada pour l’exercice se terminant le 31 mars 2019.
Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par un ministère ou un organisme fédéral sont liées à des activités qui appuient le mandat du ministère ou de l’organisme et les priorités gouvernementales.
Mandat :
Le rôle d’Anciens Combattants Canada est de reconnaître le courage des personnes qui nous ont légué ce patrimoine et qui ont ainsi permis à notre nation de s’épanouir. Le mandat d’ACC découle de lois et de règlements. Parmi les plus importants figure la Loi sur le ministère des Anciens Combattants, qui attribue au ministre des Anciens Combattants les responsabilités suivantes liées: « […] aux soins, au traitement ou à la réinsertion dans la vie civile de personnes ayant servi soit dans les Forces canadiennes ou dans la marine marchande du Canada, soit dans la marine, la marine marchande, l’armée de terre ou l’aviation de Sa Majesté, de personnes qui ont pris part, d’une autre manière, à des activités reliées à la guerre, et des personnes désignées […] aux soins de leurs survivants ou des personnes à leur charge. » Pour obtenir des renseignements plus détaillés sur le mandat, les priorités et les activités de programme d’ACC, consulter le Rapport sur les résultats ministériels et le Plan ministériel, à l’adresse suivante : https://www.veterans.gc.ca/fra/about-vac/publications-reports/reports.
Anciens Combattants Canada Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019
Catégorie de dépenses |
Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019 (en milliers de dollars) |
Exercice se terminant le 31 mars 2018 (en milliers de dollars) |
Écart (en milliers de dollars) |
|---|---|---|---|
| Voyages | |||
Activités opérationnelles |
35 153,00 $ |
26 982,00 $ |
8 171,00 $ |
Principaux intervenants |
195,00 $ |
151,00 $ |
44,00 $ |
Gouvernance interne |
482,00 $ |
308,00 $ |
174,00 $ |
Formation |
4 671,00 $ |
1 974,00 $ |
2 697,00 $ |
Autre |
30,00 $ |
324,00 $ |
-294,00 $ |
| A. Total des dépenses de voyages | 40 531,00 $ |
29 739,00 $ |
10 792,00 $ |
| B. Accueil | 153,00 $ |
75,00 $ |
78,00 $ |
| C. Frais de conférences | 103,00 $ |
62,00 $ |
41,00 $ |
| Total [A, B, et C] | 40 787,00 $ |
29 876,00 $ |
10 911,00 $ |
| Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre | 66,00 $ |
39,00 $ |
27,00 $ |
Écarts importants par rapport à l’exercice précédent
Total des dépenses de voyages :
La surveillance continue par la direction, combinée à des mécanismes de contrôle sont utilisés pour s’assurer que les dépenses susmentionnées sont gérées de façon efficace, efficiente et économique. Il a été nécessaire d’augmenter les dépenses pour les voyages, l’accueil et les conférences afin d’assurer l’efficacité opérationnelle du mandat du Ministère et de son travail en vue de la mise en œuvre de l’ensemble des programmes de Pension à vie, en vigueur depuis le 1eravril 2019. De plus, durant l’exercice 2018‑2019, le Ministère a commémoré des anniversaires militaires importants, notamment le 65eanniversaire de l’armistice de la guerre de Corée, le 100e anniversaire de la bataille d’Amiens, en France, ainsi que le centenaire de l’armistice de la Première Guerre mondiale en Belgique. Par rapport à l’exercice 2017 2018, les dépenses de voyage totales du Ministère ont diminué de 37 % dans l’ensemble pour 2018 2019. Les déplacements opérationnels constituaient l’augmentation la plus importante pour le Ministère ayant augmenté de près de 8,2 millions de dollars par rapport à l’exercice financier précédent. Cette augmentation est principalement attribuable à l’exigence législative de rembourser les frais de déplacement des vétérans occasionnés par les évaluations et les rendez vous médicaux liés à leurs prestations. Bien que cette augmentation soit importante, ces dépenses sont conformes à l’augmentation des dépenses de programme pour les services de santé destinés aux vétérans.
En plus du nombre plus élevé de déplacements des vétérans au cours du présent exercice, on a également observé une augmentation du nombre de déplacements d’employés liés à la formation en raison de la mise en œuvre du programme de Pension à vie. Auparavant, en 2017 2018, le total des déplacements associés à la formation des employés s’élevait à 1 974 000 $ pour l’ensemble du Ministère. Avec l’introduction de la série de programmes de Pension à vie en 2018 2019, les déplacements des employés liés à la formation ont augmenté de 137 % pour l’année. De cette augmentation, plus de 1 865 000 $ ont été engagés exclusivement pour les frais de déplacement liés à la formation des employés du programme Pension à vie. En outre, 314 000 $ supplémentaires en frais de voyage ont été affectés à l’appui du mandat principal de mise en œuvre du programme Pension à vie.
Accueil :
Par rapport à l’exercice 2017‑2018, les dépenses d’accueil du Ministère ont augmenté de 78 000 $ dans l’ensemble. Les dépenses d’accueil les plus importantes en 2018‑2019 sont attribuables aux activités commémoratives à l’étranger, totalisant près de 44 000 $ du total des frais d’accueil du Ministère.
Frais de conférences :
Comparativement au rapport de l’exercice précédent, le Ministère a augmenté ses dépenses liées aux conférences de 41 000 $ en 2018‑2019. Cette augmentation était principalement attribuable aux conférences sur le perfectionnement professionnel à l’intention des professionnels de la santé du Ministère. Une augmentation globale du nombre de professionnels de la santé au sein du Ministère a été enregistrée en 2018‑2019 ainsi qu’une hausse du nombre de professionnels de la santé actuels qui sont en voie d’obtenir des crédits de formation de continue. Au cours de l’exercice précédent, les conférences à l’intention des professionnels de la santé ne représentaient que 7 000 $ du total des frais de conférence, alors qu’en 2018‑2019, ces dépenses s’élevaient à plus de 41 000 $.Le ministre et le personnel exempté du ministre – voyages internationaux :
Par rapport à l’exercice 2017‑2018, les dépenses de voyages internationaux engagées par le ministre et son personnel ont augmenté en raison de la hausse du nombre d’activités commémoratives à l’étranger tenues en 2018‑2019. Ces activités comprenaient notamment le 65eanniversaire de l’armistice de la guerre de Corée, le 100eanniversaire de la bataille d’Amiens, en France, ainsi que le centenaire de l’armistice de la Première Guerre mondiale en Belgique.