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442 dossiers trouvés

L’ensemble des documents d'information préparée pour la comparution du ministre des Ressources naturelles devant le Comité permanent des ressources naturelles …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 4 août 2022
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : PDF
Mots clés : comparution de ministre ressources naturelles plafond des emissions

L'ensemble des documents d'information à l'intention du ministre des Ressources naturelles pour sa comparution devant le Comité permanent des ressources …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 2 juin 2022
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : PDF
Mots clés : Fonds de réduction des émissions comparution du ministre

L'ensemble de documents d'information préparés pour le ministre des Ressources naturelles qui comparaîtra devant le Comité permanent des ressources naturelles …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 8 juil. 2022
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses Ressources naturelles

Comité sénatorial plénier Projet de loi C-62

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 13 juin 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Sénat Comité Projet de loi-C62

Comparution du ministre Holland à HESA sur le projet de loi C62.

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 13 juin 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : HESA AMAD Comité

Il s'agit de la trousse de documents d'information préparée pour la comparution du ministre des Ressources naturelles devant le Comité …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 20 sept. 2022
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : PDF
Mots clés : Budget des depenses ressources naturelles

L’Unité des affaires gouvernementales a examiné les mémoires soumis pour l’étude du Comité
permanent de la science et de la …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 17 janv. 2024
Éditeur : Instituts de recherche en santé du Canada
Formats : PDF/A-1
Mots clés : Sécurité de la recherche Recherche en santé mondiale et Plan d’action international

Dans les présentations soumises aux consultations prébudgétaires de 2024 du Comité permanent des finances, le milieu de la recherche s’est …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 17 janv. 2024
Éditeur : Instituts de recherche en santé du Canada
Formats : PDF/A-1
Mots clés : Démence Préparation aux situations d’urgence Recherche sur la santé mentale Modernisation de l’écosystème fédéral de financement de la recherche Régime d’assurance médicaments et maladies rares Consommation de substances psychoactives et Santé des femmes

Le budget supplémentaire des dépenses (C) et Budget Principal.

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 18 août 2023
Éditeur : Instituts de recherche en santé du Canada
Formats : PDF/A-1
Mots clés : Budget principal des dépenses 2022-2023

• C’est la 29e fois que le Comité OLLO se réunit au cours de cette législature. Le Comité a récemment …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 15 août 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Langues minoritaires Soins de santé Service