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441 dossiers trouvés

Les documents d'information ci-dessous ont été initialement préparés pour le Ministre des Relations Couronne-Autochtones pour le Comité spécial sur la …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 9 sept. 2020
Éditeur : Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats : PDF
Mots clés : Documents d’information Comité parlementaire Comité plénier Relations Couronne-Autochtones affaires du nord

Cahier d'information utilisée par la ministre de la Santé pour sa comparution en comité plénier au Sénat le 25 mars …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 15 mai 2020
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Notes de breffage

Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité permanent …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 9 oct. 2020
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : PDF
Mots clés : COVID COVID-19 pandémie

Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité permanent …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 9 oct. 2020
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : PDF
Mots clés : glissement rocheux de Big Bar saumon du Pacifique

Cahier pour la comparution de la ministre de la Santé au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 26 oct. 2020
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : COVID-19 pandémie coronavirus comparution au comité du Parlement

Comité sénatorial permanant des affaires juridiques et constitutionnelles
Cahier d’information pour ministre de la Santé
Étude du projet de loi …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 24 mars 2021
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Comparution au comité du Parlement législation Aide médicale à mourir AMM

Cahier d’information pour la comparution du ministre de la Santé au Comité spécial sur la pandémie COVID-19 (COVI) - Semaine …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 9 oct. 2020
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : COVID-19 pandémie coronavirus comparution au comité du Parlement

Comparution devant le comité permanent de la santé de la Chambre des communes (HESA) sur la recherché en santé portant …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 19 août 2021
Éditeur : Instituts de recherche en santé du Canada
Formats : PDF/A-1
Mots clés : HESA

Cahier d’information pour la comparution du ministre de la Santé au Comité spécial sur la pandémie COVID-19 (COVI) - Semaine …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 24 sept. 2020
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : COVID-19 pandémie coronavirus comparution au comité du Parlement

Cahier d'information pour les comparutions du ministre de la Santé devant le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 15 sept. 2020
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : COVID-19 pandémie coronavirus comparution au comité du Parlement