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442 dossiers trouvés

La majorité du financement supplémentaire accordé aux IRSC vise des investissements ciblés dans des initiatives de recherche en santé, dont …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 18 sept. 2023
Éditeur : Instituts de recherche en santé du Canada
Formats : PDF/A-1
Mots clés : budget principal des dépenses et le budget supplémentaire des dépenses (C)

• • Il s’agira de la 64e (AC) fois que le HESA se réunira depuis le début de la 1re …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 1 sept. 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés comparution devant un comité parlementaire

Cartable du ministre Holland pour sa comparution à la Loi concernant l'assurance-médicaments le 27 mai 2024.

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 20 sept. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : apparition parlementaire Santé Assurance-médicaments

Ce rapport donne un aperçu de l'administration de la Loi sur le pétrole et le gaz des terres indiennes, LRC …

Dossier modifié : 25 oct. 2024
Dossier publié : 7 févr. 2022
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : HTML
Mots clés : Pétrole Gaz Réserves Premières nations

Matériel de breffage du ministre: Comité permanent de la justice et des droits de la personne - Nomination de l'honorable …

Dossier modifié : 16 oct. 2024
Dossier publié : 16 oct. 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : parlement ministre justice cour suprême

Matériel de breffage du ministre: Comité permanent de la justice et des droits de la personne – Projet de loi …

Dossier modifié : 16 oct. 2024
Dossier publié : 16 oct. 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : parlement ministre justice C-6

Matériel de breffage du ministre: Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles – Projet de loi S-11, Loi n° …

Dossier modifié : 16 oct. 2024
Dossier publié : 16 oct. 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Parlement ministre justice S-11

Matériel de breffage du ministre: Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles – Projet de loi C-69, Loi portant …

Dossier modifié : 16 oct. 2024
Dossier publié : 15 oct. 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Parlement ministre justice C-69

Matériel de breffage du ministre: Comité permanent de la justice et des droits de la personne de la Chambre des …

Dossier modifié : 16 oct. 2024
Dossier publié : 15 oct. 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Parlement ministre justice AMM

Matériel de breffage du ministre: Comité permanent de la justice et des droits de la personne de la Chambre des …

Dossier modifié : 15 oct. 2024
Dossier publié : 15 oct. 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Parlement ministre justice AMM