Portail du gouvernement ouvert

441 dossiers trouvés

Comparution du ministre des Services aux citoyens comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et …

Dossier modifié : 20 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Beech 2024

Titre officiel : Comparution du ministre du Travail et des Aînés, Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des …

Dossier modifié : 18 juin 2024
Dossier publié : 18 juin 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Oregan 2024

Comparution du ministre du Travail et des Aînés, Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement …

Dossier modifié : 11 juin 2024
Dossier publié : 11 juin 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Sudds 2023

Cartable utilisé par le ministre de la Défense nationale pour appuyer sa comparution relative à la Transparence à la Défense …

Dossier modifié : 11 juin 2024
Dossier publié : 11 juin 2024
Éditeur : Défense nationale
Formats : HTML
Mots clés : Défense nationale transparence Forces armées canadiennes

Titre officiel : Ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et des Langues officielles, Comité permanent des ressources humaines, …

Dossier modifié : 9 juin 2024
Dossier publié : 7 juin 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Boissonnault 2023

Comparution de la ministre de la Diversité, de l'Inclusion et des Personnes en situation de handicap, Comité permanent des ressources …

Dossier modifié : 7 juin 2024
Dossier publié : 5 juin 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Khera 2023

Comparution du ministre et du sous-ministre devant le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans sur des questions relatives …

Dossier modifié : 7 juin 2024
Dossier publié : 5 juin 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur la paix sur l'eau pêche à des fins alimentaires sociales et rituelles (ASR) moyens de subsistance modérés des autochtones réconciliation phoques Rapport du CEDD prises de pêche règlements côtiers recherche et sauvetage bar rayé les dépenses du gouvernement ...

Comparution du Ministre des Affaires étrangères devant le Comité permanent des affaires étrangères de la Chambre des communes et le …

Dossier modifié : 1 juin 2024
Dossier publié : 30 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Mondial étranger technologie

Cette ressource est une compilation de documents sur le projet de loi C-49, les lois de mise en œuvre des …

Dossier modifié : 30 mai 2024
Dossier publié : 28 mai 2024
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comité project de loi C-49 Cour Suprême du Canada Constitutionnalité Loi sur l’évaluation d’impact

Cahier d'information utilisée par la ministre Qualtrough devant le comité permanent du patrimoine canadien 12 décembre 2023

Dossier modifié : 12 avr. 2024
Dossier publié : 10 avr. 2024
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité