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442 dossiers trouvés

Matériel de breffage du ministre: Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, défense et anciens combattants – Projet de loi …

Dossier modifié : 15 oct. 2024
Dossier publié : 15 oct. 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Parlement ministre justice C-70

Comparution du ministre du Travail et des Aînés, Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement …

Dossier modifié : 7 oct. 2024
Dossier publié : 7 oct. 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information O’Regan 2024

Comparution du ministre et du sous-ministre devant le Comité permanent de la Chambre des communes sur Pêches et Océans sur …

Dossier modifié : 27 sept. 2024
Dossier publié : 27 sept. 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : civelle sébaste application de la loi Budget principal des dépenses 2024-25 profil des effectifs soutien aux pêcheurs Fonds des pêches de l'Atlantique Fonds des pêches du Québec renouvellement de la flotte ; navires naufragés abandonnés et dangereux ; Garde côtière canadienne Arctique recherche et sauvetage ...

Documents d’information préparée à l’ intention de la Ministre et du Sous-ministre pour leur comparution devant le comité permanent des …

Dossier modifié : 27 sept. 2024
Dossier publié : 24 août 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Documents d’information Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires COVID-19 approvisionnement maritime et de défense biens immobilières cité parlementaire receveur général bureau de la traduction phénix

Comparution du Ministre des Services aux citoyens, Comité permanant des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et …

Dossier modifié : 27 sept. 2024
Dossier publié : 27 sept. 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Beech 2024

Comparution du ministre du Travail et des Aînés, le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la …

Dossier modifié : 27 sept. 2024
Dossier publié : 27 sept. 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information O’Regan 2024

Cahier d'information utilisée par l’honorable Pascale St-Onge, ministre du Patrimoine canadien et la sous-ministre Isabelle Mondou, Ministère du Patrimoine canadien, …

Dossier modifié : 26 sept. 2024
Dossier publié : 26 sept. 2024
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité

Comparution de la ministre de la Diversité, de l’Inclusion et des Personnes en situation de handicap Comité permanent des ressources …

Dossier modifié : 19 sept. 2024
Dossier publié : 19 sept. 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Khera 2024

Comparution de la ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social, comité permanent des ressources humaines, du développement …

Dossier modifié : 13 sept. 2024
Dossier publié : 13 sept. 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Sudds 2024

Ministre de L’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et des Langues Officielles, Comité permanant des ressources humaines, du développement des …

Dossier modifié : 13 sept. 2024
Dossier publié : 13 sept. 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Boissonnault 2024