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441 dossiers trouvés

Cahier d'information utilisée par le ministre Rodriguez devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord (INAN) le 6 …

Dossier modifié : 31 mai 2023
Dossier publié : 31 mai 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité Pablo Rodriguez

Cahier d'information utilisée par ministre Petitpas-Taylor devant le Comité sénatorial des langues officielles (OLLO) le 6 février 2023

Dossier modifié : 30 mai 2023
Dossier publié : 30 mai 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité Petitpas Taylor

Cahier d'information utilisée par la ministre Petitpas-Taylor devant le Comité permanent des langues officielles (LANG) le 8 décembre 2022

Dossier modifié : 29 mars 2023
Dossier publié : 29 mars 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité Petitpas Taylor

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 23 mars 2023
Dossier publié : 23 mars 2023
Éditeur : Élections Canada
Formats : HTML
Mots clés : Ingérence étrangère dans les élections PROC directeur général des élections cahier d’information

Cahier d'information utilisée par l’honorable Pablo Rodriguez, ministre du patrimoine canadien, devant le Comité sénatorial permanent des transports et communications …

Dossier modifié : 21 mars 2023
Dossier publié : 21 mars 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité Pablo Rodriguez

Commission permanente des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA) …

Dossier modifié : 28 févr. 2023
Dossier publié : 28 févr. 2023
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC HUMA cahier d'information

Cahier d'information utilisée par l’honorable Pablo Rodriguez, ministre du patrimoine canadien, devant le Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC) – …

Dossier modifié : 13 févr. 2023
Dossier publié : 13 févr. 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité

Cahier d'information utilisée par l’honorable Ahmed Hussen, ministre du Logement et de la Diversité et de l’Inclusion, devant le Comité …

Dossier modifié : 2 févr. 2023
Dossier publié : 2 févr. 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 12 janv. 2023
Dossier publié : 22 oct. 2021
Éditeur : Élections Canada
Formats : HTML
Mots clés : Projet de loi C-19 PROC directeur général des élections cahier d’information Loi électorale du Canada COVID-19.

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 12 janv. 2023
Dossier publié : 26 févr. 2021
Éditeur : Élections Canada
Formats : HTML
Mots clés : Mener une élection pendant la pandémie de COVID-19 rapport spécial PROC directeur général des élections cahier d’information élection générale.

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