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442 dossiers trouvés

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 12 janv. 2023
Dossier publié : 26 févr. 2021
Éditeur : Élections Canada
Formats : HTML
Mots clés : Mener une élection pendant la pandémie de COVID-19 rapport spécial PROC directeur général des élections cahier d’information élection générale.

Comparution du ministre de l’Environnement et Changement climatique Canada et le président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada devant le …

Dossier modifié : 23 nov. 2022
Dossier publié : 23 nov. 2022
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : ECCC AEIC APC Classeur de briefing Budget principal des dépenses Budget supplémentaire des dépenses

Cahier d'information utilisée par l’honorable Pascale St-Onge, ministre des Sports, devant le Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC) – Hockey …

Dossier modifié : 23 nov. 2022
Dossier publié : 23 nov. 2022
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité sport canada Pascale St-Onge

Cahier d'information utilisée par l’Hon. Pascale St-Onge, ministre des Sports et ministre responsable de l’Agence de développement économique du Canada …

Dossier modifié : 12 oct. 2022
Dossier publié : 12 oct. 2022
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité

Cartable utilisé par le ministre de la Défense nationale pour appuyer sa comparution sur le Budget principal des dépenses devant …

Dossier modifié : 3 oct. 2022
Dossier publié : 3 oct. 2022
Éditeur : Défense nationale
Formats : HTML
Mots clés : Personnel approvisionnement sécurité internationale gestion de l’information Autochtones justice militaire sécurité nationale et continentale infrastructure et environnement Centre de la sécurité des télécommunications

Document d'information – comparution du ministre O’Regan (ESDC) - Comité RNNR – étude : Favoriser une transformation juste et équitable …

Dossier modifié : 29 sept. 2022
Dossier publié : 29 sept. 2022
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : PDF
Mots clés : comparution comité transition juste RNNR O'Regan

Cahier d'information utilisée par l’honorable Pablo Rodriguez, ministre du Patrimoine canadien, devant le Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC) le …

Dossier modifié : 26 sept. 2022
Dossier publié : 26 sept. 2022
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : cahier information comité COVID diffusion continue en ligne

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA) …

Dossier modifié : 22 sept. 2022
Dossier publié : 22 sept. 2022
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Ministre Gould 2022

Livre de breffage pour la comparution de la ministre Marci Ien devant le Comité permanent sur la Condition féminine le …

Dossier modifié : 20 sept. 2022
Dossier publié : 20 sept. 2022
Éditeur : Femmes et Égalité des genres Canada
Formats : HTML
Mots clés : femmes égalité des genres

Chambre des communes - 30 mai 2022

Dossier modifié : 25 août 2022
Dossier publié : 25 août 2022
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : pêches océans mandat