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457 dossiers trouvés

Cahier d'information utilisée par l’honorable Pablo Rodriguez, ministre du patrimoine canadien, devant le Comité sénatorial permanent des transports et communications …

Dossier modifié : 21 mars 2023
Dossier publié : 21 mars 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité Pablo Rodriguez

Commission permanente des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA) …

Dossier modifié : 28 févr. 2023
Dossier publié : 28 févr. 2023
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC HUMA cahier d'information

Cahier d'information utilisée par l’honorable Pablo Rodriguez, ministre du patrimoine canadien, devant le Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC) – …

Dossier modifié : 13 févr. 2023
Dossier publié : 13 févr. 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité

Cahier d'information utilisée par l’honorable Ahmed Hussen, ministre du Logement et de la Diversité et de l’Inclusion, devant le Comité …

Dossier modifié : 2 févr. 2023
Dossier publié : 2 févr. 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 12 janv. 2023
Dossier publié : 22 oct. 2021
Éditeur : Élections Canada
Formats : HTML
Mots clés : Projet de loi C-19 PROC directeur général des élections cahier d’information Loi électorale du Canada COVID-19.

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 12 janv. 2023
Dossier publié : 26 févr. 2021
Éditeur : Élections Canada
Formats : HTML
Mots clés : Mener une élection pendant la pandémie de COVID-19 rapport spécial PROC directeur général des élections cahier d’information élection générale.

Comparution du ministre de l’Environnement et Changement climatique Canada et le président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada devant le …

Dossier modifié : 23 nov. 2022
Dossier publié : 23 nov. 2022
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : ECCC AEIC APC Classeur de briefing Budget principal des dépenses Budget supplémentaire des dépenses

Cahier d'information utilisée par l’honorable Pascale St-Onge, ministre des Sports, devant le Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC) – Hockey …

Dossier modifié : 23 nov. 2022
Dossier publié : 23 nov. 2022
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité sport canada Pascale St-Onge

Cahier d'information utilisée par l’Hon. Pascale St-Onge, ministre des Sports et ministre responsable de l’Agence de développement économique du Canada …

Dossier modifié : 12 oct. 2022
Dossier publié : 12 oct. 2022
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité

Cartable utilisé par le ministre de la Défense nationale pour appuyer sa comparution sur le Budget principal des dépenses devant …

Dossier modifié : 3 oct. 2022
Dossier publié : 3 oct. 2022
Éditeur : Défense nationale
Formats : HTML
Mots clés : Personnel approvisionnement sécurité internationale gestion de l’information Autochtones justice militaire sécurité nationale et continentale infrastructure et environnement Centre de la sécurité des télécommunications