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441 dossiers trouvés

Le rapport annuel de l'ISC au Parlement décrit les lacunes socio-économiques auxquelles sont confrontés les peuples indigènes, la manière dont …

Dossier modifié : 20 janv. 2022
Dossier publié : 19 janv. 2022
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID-19 Autodétermination autochtone Gouvernance autochtone

Le rapport 2020-2021 sur la Loi sur l'accès à l'information (LAI) garantit que les Canadiens ont accès aux documents relevant …

Dossier modifié : 20 janv. 2022
Dossier publié : 19 janv. 2022
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : HTML
Mots clés : Accès à l'information documents fédéraux loi sur l'accès à l'information

La Loi sur la protection des renseignements personnels 2020-2021 vise à protéger les renseignements personnels des personnes sous la responsabilité …

Dossier modifié : 20 janv. 2022
Dossier publié : 19 janv. 2022
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : HTML
Mots clés : Vie privée Informations personnelles Loi sur la protection de la vie privée

Le rapport annuel 2021 du CIRNAC passe en revue les mesures prises par l'institution au cours de l'année pour faire …

Dossier modifié : 20 janv. 2022
Dossier publié : 18 janv. 2022
Éditeur : Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats : HTML
Mots clés : Réconciliation autodétermination autochtone Covid-19

La Loi sur la protection des renseignements personnels 2020-2021 vise à protéger les renseignements personnels des personnes sous la responsabilité …

Dossier modifié : 20 janv. 2022
Dossier publié : 18 janv. 2022
Éditeur : Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats : HTML
Mots clés : Vie privée informations personnelles documents fédéraux

Le rapport 2020-2021 sur la Loi sur l'accès à l'information (LAI) garantit que les Canadiens ont accès aux documents relevant …

Dossier modifié : 20 janv. 2022
Dossier publié : 18 janv. 2022
Éditeur : Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats : HTML
Mots clés : Accès aux documents fédéraux dossiers covid-19

Ce rapport présente les objectifs de développement durable du gouvernement du Canada pour 2021. Exigé par la Loi fédérale sur …

Dossier modifié : 20 janv. 2022
Dossier publié : 18 janv. 2022
Éditeur : Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats : HTML
Mots clés : Durabilité développement émissions nulles changement climatique

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées de …

Dossier modifié : 20 déc. 2021
Dossier publié : 20 déc. 2021
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID-19 HUMA FEWO ministre documents de breffage pour comité Tassi

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées de …

Dossier modifié : 25 nov. 2021
Dossier publié : 25 nov. 2021
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID-19 HUMA ESDC committee binder minister schulte

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées de …

Dossier modifié : 19 nov. 2021
Dossier publié : 19 nov. 2021
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID-19 HUMA EDSC ministre documents de breffage pour comité qualtrough