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441 dossiers trouvés

Cahier d'information utilisée par l’honorable Mélanie Joly, Ministre du développement économique et des Langues officielles, devant le Comité permanent des …

Dossier modifié : 29 sept. 2021
Dossier publié : 29 sept. 2021
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : cahier information comité permanent Mélanie Joly

Cahier d'information utilisée par l’honorable Steven Guilbeault, devant le comité permanent du Patrimoine canadien (CHPC), Projet de loi C-10, Loi …

Dossier modifié : 17 sept. 2021
Dossier publié : 17 sept. 2021
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : cahier information comité permanent Steven Guilbeault

Cahier d'information utilisée par l’honorable Steven Guilbeault devant le comité permanent du Patrimoine canadien (CHPC), concernant le projet de loi …

Dossier modifié : 13 sept. 2021
Dossier publié : 13 sept. 2021
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : cahier information comité permanent Steven Guilbeault

Cahier d'information utilisée par l’honorable Mélanie Joly, devant le Comité permanent des langues officielles (LANG) document de réforme pour la …

Dossier modifié : 3 août 2021
Dossier publié : 3 août 2021
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparuation devant le comité

Documents de breffage pour le comparution de la Ministre des Aînés - Comité permanent ressources humaines, du développement des compétences, …

Dossier modifié : 15 juil. 2021
Dossier publié : 15 juil. 2021
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC Ministre des Aînés document de breffage HUMA

Cahier pour la comparution de la Ministre des Femmes et l’Égalité des genres devant le comité permanent de la condition …

Dossier modifié : 8 juil. 2021
Dossier publié : 8 juil. 2021
Éditeur : Femmes et Égalité des genres Canada
Formats : HTML
Mots clés : femmes et égalité des genres condition féminine FEWO Monsef

Cahier d'information utilisée par l’honorable Steven Guilbeault devant le comité permanent du Patrimoine canadien, étude du Projet de loi C-10, …

Dossier modifié : 7 juil. 2021
Dossier publié : 7 juil. 2021
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : cahier information comité permanent Steven Guilbeault

Cartable préparé pour le ministre de la Défense nationale pour sa comparution devant le Comité de la défense nationale (NDDN) …

Dossier modifié : 30 juin 2021
Dossier publié : 21 juin 2021
Éditeur : Défense nationale
Formats : HTML
Mots clés : NDDN Forces armées canadiennes inconduite sexuelle comportement inapproprié

Cahier d'information utilisée par l’honorable Steven Guilbeault devant le comité permanent du Patrimoine canadien (CHPC) relations entre Facebook et le …

Dossier modifié : 17 mai 2021
Dossier publié : 17 mai 2021
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité

Comparution de la ministère du travail - Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et …

Dossier modifié : 4 mai 2021
Dossier publié : 4 mai 2021
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID-19 EDSC HUMA Ministre du travail Ministre Tassi