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457 dossiers trouvés

Séance d'information à l'intention de la ministre des Pêches et des Océans pour son apparition à la Comité permanent des …

Dossier modifié : 12 oct. 2021
Dossier publié : 12 oct. 2021
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Pêches autochtones pour assurer une subsistance convenable pêches homards océans

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées de …

Dossier modifié : 12 oct. 2021
Dossier publié : 12 oct. 2021
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID-19 HUMA EDSC minister documents de breffage pour comité Qualtrough Flack

Cahier d'information utilisée par l’honorable Steven Guilbeault, devant le Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements …

Dossier modifié : 6 oct. 2021
Dossier publié : 6 oct. 2021
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparuation devant le comité

Comparution du ministre de l’Environnement et Changement climatique Canada et le président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada devant le …

Dossier modifié : 6 oct. 2021
Dossier publié : 6 oct. 2021
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : ECCC AEIC APC Classeur de briefing Budget principal des dépenses Budget supplémentaire des dépenses

Cahier d'information utilisée par L’honorable Mélanie Joly, Ministre du développement économique et des Langues officielles, devant le Comité sénatorial permanent …

Dossier modifié : 6 oct. 2021
Dossier publié : 6 oct. 2021
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparuation devant le comité

Chambre des Communes Comité permanent des pêches et des océans Briefing pour la ministre des Pêches et des Océans Canada …

Dossier modifié : 29 sept. 2021
Dossier publié : 29 sept. 2021
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Pêches Saumon Bateaux Budget

Cahier d'information utilisée par l’honorable Mélanie Joly, Ministre du développement économique et des Langues officielles, devant le Comité permanent des …

Dossier modifié : 29 sept. 2021
Dossier publié : 29 sept. 2021
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : cahier information comité permanent Mélanie Joly

Cahier d'information utilisée par l’honorable Steven Guilbeault, devant le comité permanent du Patrimoine canadien (CHPC), Projet de loi C-10, Loi …

Dossier modifié : 17 sept. 2021
Dossier publié : 17 sept. 2021
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : cahier information comité permanent Steven Guilbeault

Cahier d'information utilisée par l’honorable Steven Guilbeault devant le comité permanent du Patrimoine canadien (CHPC), concernant le projet de loi …

Dossier modifié : 13 sept. 2021
Dossier publié : 13 sept. 2021
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : cahier information comité permanent Steven Guilbeault

Cahier d'information utilisée par l’honorable Mélanie Joly, devant le Comité permanent des langues officielles (LANG) document de réforme pour la …

Dossier modifié : 3 août 2021
Dossier publié : 3 août 2021
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparuation devant le comité