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441 dossiers trouvés

Dossier d'information créé pour le ministre de la Défense nationale à l'occasion de sa comparution devant Comité spécial sur la …

Dossier modifié : 2 oct. 2020
Dossier publié : 2 oct. 2020
Éditeur : Défense nationale
Formats : HTML
Mots clés : Assistance par la CAF dans les CFTL Directeur parlementaire du Budget Accident d’un avion Snowbird Question écrite inscrite au Feuilleton

Cahier d'information utilisée par l’hon. Steven Guilbeault ministre du Patrimoine canadien devant le Comité permanent de l’industrie, des sciences et …

Dossier modifié : 25 sept. 2020
Dossier publié : 4 sept. 2020
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : Cahier d'information patrimoine comité covid pandémie

Dossier d'information créé pour le ministre de la Défense nationale à l'occasion de sa comparution devant Comité spécial sur la …

Dossier modifié : 15 sept. 2020
Dossier publié : 15 sept. 2020
Éditeur : Défense nationale
Formats : HTML
Mots clés : Comité spécial sur la pandémie de la COVID-19 dossier d'information note d'information comparution devant le comité

Dossier d'information créé pour le ministre de la Défense nationale à l'occasion de sa comparution devant Comité spécial sur la …

Dossier modifié : 3 sept. 2020
Dossier publié : 3 sept. 2020
Éditeur : Défense nationale
Formats : HTML
Mots clés : Soutien des Forces armées canadiennes dans le cadre de l’intervention pangouvernementale face à la COVID-19 Aide des Forces armées canadiennes aux établissements de soins de longue durée Accident d’un hélicoptère opérant à partir du NCSM Fredericton Le Directeur parlementaire du budget évalue le coût des emplois de classe C dans le cadre de l’opération Laser Lutte contre la désinformation sur la COVID-19

Comite plénier pour Ministre Qualtrough, Projet de loi C-13, Loi concernant certaines mesures en réponse à la COVID-19 (Loi sur …

Dossier modifié : 1 sept. 2020
Dossier publié : 1 sept. 2020
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID- 19 Ministre Qualtrough Loi C-13 gouvernement-ouverte comite plénier

Documents préparés pour les Comparutions de la Ministre des Femmes et de l’Égalité des genres au comité spécial sur la …

Dossier modifié : 25 août 2020
Dossier publié : 25 août 2020
Éditeur : Femmes et Égalité des genres Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive C-58 l’accès à l’information Documents d'information Comité parlementaire covid-19

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 15 juil. 2020
Dossier publié : 15 juil. 2020
Éditeur : Élections Canada
Formats : HTML
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses B 2019-20 directeur général des élections PROC cahier d’information élection générale

Dossier d'information créé pour le ministre de la Défense nationale à l'occasion de sa comparution devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 9 juil. 2020
Dossier publié : 9 juil. 2020
Éditeur : Défense nationale
Formats : HTML
Mots clés : Comité permanent de la défense nationale dossier d'information note d'information Budget supplémentaire des dépenses B comparution devant le comité

Cahier d'information utilisée par l’hon. Steven Guilbeault ministre du Patrimoine canadien devant le Comité permanent du patrimoine canadien concernant la …

Dossier modifié : 25 juin 2020
Dossier publié : 25 juin 2020
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité lettre de mandat budget supplémentaire des dépenses

Dossier d'information créé pour le ministre de la Défense nationale à l'occasion de sa comparution devant le comité plénier convoqué …

Dossier modifié : 7 avr. 2020
Dossier publié : 7 avr. 2020
Éditeur : Défense nationale
Formats : HTML
Mots clés : Comité plénier dossier d'information note d'information Budget supplémentaire des dépenses A comparution devant le comité