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457 dossiers trouvés

Ce cahier d'information fourni au Ministre du Commerce international, de la Promotion des exportations, de la Petite Entreprise et du …

Dossier modifié : 15 oct. 2025
Dossier publié : 14 avr. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Litige sur le bois d'œuvre résineux Négociations commerciales et accords de commerce Diversification du commerce Efforts de sensibilisation

Ce cahier d'information fourni au ministre du Développement international avant leur comparution devant le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères …

Dossier modifié : 15 oct. 2025
Dossier publié : 24 mars 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : objectifs de développement durable ressources humaines subventions et contributions commerce et développement diplomatie

L'ensemble des documents d'information préparés à l'intention du ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles pour sa comparution devant le …

Dossier modifié : 22 sept. 2025
Dossier publié : 22 sept. 2025
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : PDF
Mots clés : Budget principal des dépenses Ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles Comité plénier

Cahier de transition à l’intention du ministre après l’élection fédérale en Mai 2025.

Dossier modifié : 29 juil. 2025
Dossier publié : 29 juil. 2025
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Service correctionnel Canada SCC divulgation proactive document de transition ministre

le budget supplémentaire des dépenses (B)

Dossier modifié : 22 avr. 2025
Dossier publié : 22 avr. 2025
Éditeur : Instituts de recherche en santé du Canada
Formats : PDF/A-1
Mots clés : le budget supplémentaire des dépenses (B)

Intervention du ministre Saks au Comité permanent de la santé (HESA) sur le Supplément B qui a eu lieu le …

Dossier modifié : 22 avr. 2025
Dossier publié : 22 avr. 2025
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : comparution au comité du parlement budget santé

1 Services de santé dans la langue de la minorité 1.1 Accès aux services de santé 1.2 Clauses linguistiques dans …

Dossier modifié : 15 avr. 2025
Dossier publié : 15 avr. 2025
Éditeur : Commissariat aux langues officielles
Formats : PDF
Mots clés : comparution cartable

Comparution de la ministre de la Diversité, de l’Inclusion et des Personnes en situation de handicap (DIPH), Comité permanent des …

Dossier modifié : 14 avr. 2025
Dossier publié : 14 avr. 2025
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Khera 2024

Documents d’information préparés à l’ intention de la Ministre pour sa comparution devant le comité permanent des affaires autochtones et …

Dossier modifié : 8 avr. 2025
Dossier publié : 23 nov. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Documents d’information Comité permanent des affaires autochtones et du Nord media COVID-19 test Amazon producteurs approvisionnements équipement de protection individuelle internationale achats

Comparution de la présidente du Conseil du Trésor à OLLO

Dossier modifié : 8 avr. 2025
Dossier publié : 8 avr. 2025
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Cahier d'information comparution en comité