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441 dossiers trouvés

Comparution du président du Conseil du Trésor à NFFN

Dossier modifié : 7 févr. 2025
Dossier publié : 7 févr. 2025
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Cahier d'information comparution en comité

Comparution du président du Conseil du Trésor à OGGO

Dossier modifié : 7 févr. 2025
Dossier publié : 7 févr. 2025
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Cahier d'information comparution en comité

Comparution du ministre Holland au SOCI au sujet du projet de loi C-64

Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 5 févr. 2025
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Comparution devant un comité sénatorial santé assurance-médicaments

Dossier d'information de la ministre Kamal Khera devant le Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC) au sujet de la Stratégie …

Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 5 févr. 2025
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité

Cahier de transition à la présidence des IRSC- Partie 2 : Priorités stratégiques

Dossier modifié : 31 janv. 2025
Dossier publié : 31 janv. 2025
Éditeur : Instituts de recherche en santé du Canada
Formats : PDF/A-1
Mots clés : transition à la présidence

Cahier de transition à la présidence des IRSC- Partie 1 : Aperçu des IRSC et gouvernance

Dossier modifié : 31 janv. 2025
Dossier publié : 31 janv. 2025
Éditeur : Instituts de recherche en santé du Canada
Formats : PDF/A-1
Mots clés : transition à la présidence

Comparution devant le Comité permanent de la santé de la Chambre des communes (HESA) au sujet du budget supplémentaire des …

Dossier modifié : 27 janv. 2025
Dossier publié : 27 janv. 2025
Éditeur : Instituts de recherche en santé du Canada
Formats : PDF/A-1
Mots clés : Budget principal des dépenses 2024-2025

Comparution du ministre devant le Comité permanent de la Chambre des communes sur Pêches et Océans sur son mandat et …

Dossier modifié : 23 janv. 2025
Dossier publié : 23 janv. 2025
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : civelle sébaste application de la loi renouvellement de la flotte épaves navires abandonnés et dangereux Garde côtière canadienne CEDD commissaire à l'environnement et au développement durable pêche côtière propriété étrangère baleine franche de l'Atlantique Nord ...

Matériel de breffage du ministre: Comité permanent de la justice et des droits de la personne de la Chambre des …

Dossier modifié : 12 déc. 2024
Dossier publié : 15 oct. 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : PDF
Mots clés : Parlement ministre justice cour suprême

Matériel de breffage du ministre: Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles – Étude préalable au sénat de C-3, …

Dossier modifié : 12 déc. 2024
Dossier publié : 15 oct. 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : PDF
Mots clés : Parlement ministre justice C-3