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441 dossiers trouvés

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur le Rapport 3 de 2023, La réhabilitation …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 13 déc. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG PACP 2023 Rapport 3 La réhabilitation de l'édifice du Centre du Parlement

Dossier d'information pour la présidente de l'Agence canadienne d'inspection des aliments en tant que témoin devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 22 mars 2024
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (B) Aliments Inspection ACIA

Documents d’information pour la deuxième comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur le Rapport 1 de printemps 2023 …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 21 mars 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comptes publics PACP CEDD Rapport 1 de printemps 2023 Les forêts et les changements climatiques Commissaire à l'environnement et au développement durable Bureau du vérificateur général du Canada BVG

Document d’information pour le Commissaire aux langues officielles du Canada.

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 18 mars 2024
Éditeur : Commissariat aux langues officielles
Formats : PDF
Mots clés : CLO document d'information comparution

Dossier d'information préparé pour Mme. Naina Sloan, vice-présidente, Programmes et Partenaires à Développement économique Canada pour le Pacifique (PacifiCan), pour …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 5 sept. 2024
Éditeur : Développement économique Canada pour le Pacifique
Formats : PDF
Mots clés : PacifiCan Dossier d'information

Cartable de comparution parlementaire de la commissaire de la GRC - 26 avril 2022: Comité mixte spéciale sur la déclaration …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 25 août 2022
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF/A-1
Mots clés : Divulgation proactive C-58 Commissaire Loi sur les mesures d'urgence

Le cartable de la commissaire Brenda Lucki pour sa comparution devant le Comité permanent de la sécurité publique et nationale …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2023
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC commissaire commission parlementaire Nouvelle-Écosse sécurité publique sécurité nationale ingérence politique

Le cartable de la commissaire Brenda Lucki pour sa comparution devant le Comité permanent de la sécurité publique et nationale …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 21 avr. 2023
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC commissaire commission parlementaire Nouvelle-Écosse sécurité publique sécurité nationale ingérence politique

Dossier d'information - Comparution de la vérificatrice générale du Canada devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BGV INAN comparution le logement dans les collectivités des Premières nations

Cartable de comparution du commissaire Brenda Lucki pour le comité permanent de la sécurité publique et nationale (SECU) de la …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 21 août 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC commissaire commission parlementaire le harcèlement sexuel Femmes rapport Bastarache