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441 dossiers trouvés

Dossier d'information préparé pour M. Ron Hallman, Président et directeur général de Parcs Canada pour la comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 24 juil. 2024
Éditeur : Parcs Canada
Formats : PDF
Mots clés : Parcs Canada Dossier d'information

Documents d’information du Bureau du vérificateur général du Canada pour la comparution devant le Comité permanent des Comptes publics sur …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 1 févr. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comité permanent des comptes publics PACP Les comptes publics du Canada 2023 Bureau du vérificateur général du Canada BVG Commentaire sur les audits financiers de 2022-2023

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des pêches et des océans sur le Rapport 9 de 2023 …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 26 févr. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Pêches et Océans CEDD Commissaire à l'environnement et au développement durable BVG Bureau du vérificateur général du Canada Rapport 9 de l'automne 2023 La surveillance des prises de pêche maritime

Renseignements en réserve arrière pour le sous-ministre destiné au Comité permanent de la santé (HESA) pour discuter des engagements du …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé Canada Santé Comité de la Chambre Comité permanent de la santé Comparution du sous-ministre

Dossier d'information pour le président de l'Agence canadienne d'inspection des aliments en tant que témoin devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 19 juil. 2024
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (C) Aliments Inspection ACIA

Document d’information à l’intention du surintendant des institutions financières sur des questions concernant projet de loi S-243.

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 4 avr. 2024
Éditeur : Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Formats : HTML PDF/UA
Mots clés : BSIF Bureau du surintendant des institutions financières BANC Comité permanent des banques du commerce et de l’économie S-243

Documents d’information pour la comparution devant le Comité sénatorial permanent des finances nationales (NFFN) sur les Rapport 5 à 9 …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : comité sénatorial permanent des finances nationales NFFN Rapports 5 à 9 de 2023 bureau du vérificateur général du Canada BVG

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes publics (PACP) sur Rapport 4 du printemps 2024 de …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comité des comptes publics PACP Rapport 4 du printemps 2024 Le Fonds national des corridors commerciaux Bureau du vérificateur général BVG

Cartable de comparution du commissaire Michael Duheme pour le comité permanent de la sécurité publique et nationale (SECU) de la …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 11 juil. 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC commissaire commission parlementaire mandat ministériel mandat du Ministre de la Sécurité publique

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord (INAN) et le Comité permanent …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 11 juil. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comité permanent des affaires autochtones et du Nord INAN Comité permanent des comptes publics PACP Rapport 3 du printemps 2024 vérificatrice générale du Canada Programme de services de police des Premières Nations et des Inuits BVG