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414 dossiers trouvés

Document d’information à l’intention du surintendant du BSIF sur l’état actuel des domaines de la finance verte, de l’investissement vert …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 18 août 2023
Éditeur : Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Formats : PDF/UA HTML
Mots clés : BSIF Bureau du surintendant des institutions financières FINA Comité permanent des finances finance verte

Dossier d'information pour la vice-présidente, Politiques et programmes, Agence canadienne d'inspection des aliments, en tant que témoin devant le Comité …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 21 juil. 2023
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (C) Aliments Inspection ACIA

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des Comptes Publics sur Rapport 6—La Surveillance des eaux arctiques du …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 7 mars 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport 6 de la VG La Surveillance des eaux arctiques BVG

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des Comptes Publics sur Rapport 4—Les obstacles systémiques—Service correctionnel Canada du …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 7 mars 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport 4 de la VG Service correctionnel Canada Les obstacles systémiques BVG

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention de la présidente en vue de sa comparution devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 19 juin 2023
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : DOCX
Mots clés : Projet de loi C 20 Commission d’examen et de traitement des plaintes du public présidente de la Commission civile d’examen et de traitements des plaintes relatives à la GRC

Ces documents d’information ont été préparés pour la Présidente du Bureau de la sécurité des transports qui a comparu en …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 4 avr. 2023
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : DOCX PPT PDF HTML
Mots clés : comité permanent

Dossier d'information pour le -sous ministre des Ressources naturelles pour sa comparution devant le Comité permanent des comptes publics (PACP) …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 28 avr. 2023
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : PDF
Mots clés : comparution de sous-ministre ressources naturelles

Dossier d'information pour l'Agence canadienne d'inspection des aliments pour le Comité permanent de la santé le 29 novembre 2022 sur …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 24 mai 2023
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (B) Aliments Inspection ACIA

Ces documents d’information ont été préparés pour la Présidente du Bureau de la sécurité des transports qui a comparu en …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 4 avr. 2023
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : DOCX HTML
Mots clés : comité permanent

Santé Canada - Comité permanent de la Santé – Cahier d’information du Sous-Ministre de la Santé – pénurie d’analgésiques pédiatriques …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 17 mars 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé Canada Santé Comité de la chambre des communes Comité permanent de la Santé médication pédiatrique comparution du sous-ministre