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415 dossiers trouvés

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des Comptes Publics sur Rapport 4—Les obstacles systémiques—Service correctionnel Canada du …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 7 mars 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport 4 de la VG Service correctionnel Canada Les obstacles systémiques BVG

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention de la présidente en vue de sa comparution devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 19 juin 2023
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : DOCX
Mots clés : Projet de loi C 20 Commission d’examen et de traitement des plaintes du public présidente de la Commission civile d’examen et de traitements des plaintes relatives à la GRC

Ces documents d’information ont été préparés pour la Présidente du Bureau de la sécurité des transports qui a comparu en …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 4 avr. 2023
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : DOCX PPT PDF HTML
Mots clés : comité permanent

Dossier d'information pour le -sous ministre des Ressources naturelles pour sa comparution devant le Comité permanent des comptes publics (PACP) …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 28 avr. 2023
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : PDF
Mots clés : comparution de sous-ministre ressources naturelles

Dossier d'information pour l'Agence canadienne d'inspection des aliments pour le Comité permanent de la santé le 29 novembre 2022 sur …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 24 mai 2023
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (B) Aliments Inspection ACIA

Ces documents d’information ont été préparés pour la Présidente du Bureau de la sécurité des transports qui a comparu en …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 4 avr. 2023
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : DOCX HTML
Mots clés : comité permanent

Santé Canada - Comité permanent de la Santé – Cahier d’information du Sous-Ministre de la Santé – pénurie d’analgésiques pédiatriques …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 17 mars 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé Canada Santé Comité de la chambre des communes Comité permanent de la Santé médication pédiatrique comparution du sous-ministre

Dossier d'information pour la présidente de l'Agence canadienne d'inspection des aliments en tant que témoin devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 6 oct. 2022
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (A) Aliments Inspection ACIA

Comparution devant le Comité permanent des comptes publics: 7 juin 2022 - Audit du CEDD: Une transition equitable vers une …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 6 oct. 2022
Éditeur : Développement économique Canada pour les Prairies
Formats : PDF
Mots clés : économie développement économique Initiative canadienne de transition pour l’industrie du charbon ICTC Bureau du vérificateur général du Canada BVG Comité permanent des comptes publics PACP l’Ouest canadien Développement économique Canada pour les Prairies PrairiesCan Diversification de l’économie de l’Ouest Canada ...

Comparution devant le Comité permanent des comptes publics de la Chambre des
communes
Le 7 juin 2022
ONGLET 1 Mot …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 6 oct. 2022
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : PDF
Mots clés : APECA Comptes publics Comité Sous-ministre Documents d'information