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441 dossiers trouvés

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 6 nov. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : HUMA Rapport 1 du printemps 2023 de la VG les transports accessibles aux personne en situations de handicap Vérificatrice générale du Canada BVG

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur le Rapport sur les résultats ministériels 2021–22 …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 6 nov. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : PACP BVG VG Rapport sur les résultats ministériels 2021–22 Plan ministériel 2023–24

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent de l'environnement et du développement durable sur les rapports de 2023 …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 20 déc. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG ENVI 2023 CEDD

Document d’information à l’intention du surintendant du BSIF sur l’état actuel des domaines de la finance verte, de l’investissement vert …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 18 août 2023
Éditeur : Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Formats : PDF/UA HTML
Mots clés : BSIF Bureau du surintendant des institutions financières FINA Comité permanent des finances finance verte

Dossier d'information pour la vice-présidente, Politiques et programmes, Agence canadienne d'inspection des aliments, en tant que témoin devant le Comité …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 21 juil. 2023
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (C) Aliments Inspection ACIA

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des Comptes Publics sur Rapport 6—La Surveillance des eaux arctiques du …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 7 mars 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport 6 de la VG La Surveillance des eaux arctiques BVG

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des Comptes Publics sur Rapport 4—Les obstacles systémiques—Service correctionnel Canada du …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 7 mars 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport 4 de la VG Service correctionnel Canada Les obstacles systémiques BVG

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention de la présidente en vue de sa comparution devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 19 juin 2023
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : DOCX
Mots clés : Projet de loi C 20 Commission d’examen et de traitement des plaintes du public présidente de la Commission civile d’examen et de traitements des plaintes relatives à la GRC

Ces documents d’information ont été préparés pour la Présidente du Bureau de la sécurité des transports qui a comparu en …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 4 avr. 2023
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : DOCX PPT PDF HTML
Mots clés : comité permanent

Dossier d'information pour le -sous ministre des Ressources naturelles pour sa comparution devant le Comité permanent des comptes publics (PACP) …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 28 avr. 2023
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : PDF
Mots clés : comparution de sous-ministre ressources naturelles