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441 dossiers trouvés

Dossier d'information pour l'Agence canadienne d'inspection des aliments pour le Comité permanent de la santé le 29 novembre 2022 sur …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 24 mai 2023
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (B) Aliments Inspection ACIA

Ces documents d’information ont été préparés pour la Présidente du Bureau de la sécurité des transports qui a comparu en …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 4 avr. 2023
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : DOCX HTML
Mots clés : comité permanent

Santé Canada - Comité permanent de la Santé – Cahier d’information du Sous-Ministre de la Santé – pénurie d’analgésiques pédiatriques …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 17 mars 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé Canada Santé Comité de la chambre des communes Comité permanent de la Santé médication pédiatrique comparution du sous-ministre

Dossier d'information pour la présidente de l'Agence canadienne d'inspection des aliments en tant que témoin devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 6 oct. 2022
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (A) Aliments Inspection ACIA

Comparution devant le Comité permanent des comptes publics: 7 juin 2022 - Audit du CEDD: Une transition equitable vers une …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 6 oct. 2022
Éditeur : Développement économique Canada pour les Prairies
Formats : PDF
Mots clés : économie développement économique Initiative canadienne de transition pour l’industrie du charbon ICTC Bureau du vérificateur général du Canada BVG Comité permanent des comptes publics PACP l’Ouest canadien Développement économique Canada pour les Prairies PrairiesCan Diversification de l’économie de l’Ouest Canada ...

Comparution devant le Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes Le 7 juin 2022 ONGLET 1 Mot …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 6 oct. 2022
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : PDF
Mots clés : APECA Comptes publics Comité Sous-ministre Documents d'information

Document d'information préparé pour la comparution du président de l'ASPC au Comité permanent des comptes publics (PACP) du 5 avril …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 2 août 2022
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : PDF
Mots clés : audit Vérificateur général vérificatrice générale rapport COVID-19 application quarantaine plan d'action PACP réponse de la direction

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des Comptes Publics sur le financement du bureau du vérificateur général …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 2 févr. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : financement du BVG effets de la récente grève

Cartable de comparution parlementaire de la commissaire de la GRC - 10 mai 2022: Comité mixte spéciale sur la déclaration …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 25 août 2022
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF/A-1
Mots clés : Divulgation proactive C-58 Commissaire Loi sur les mesures d'urgence

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des Comptes Publics sur Rapport 10—Les prestations spécifiques liées à la …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 3 mars 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport 10 de la VG Les prestations spécifiques liées à la COVID-19 SSUC BVG Bureau du Vérificateur général