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415 dossiers trouvés

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des anciens combattants sur le rapport 2 — Le traitement des …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 22 déc. 2022
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG VG Rapport 2 2022 anciens combattants

HESA 26 février - Président de l'ASPC a comparu avec le vice-président Logistique et opérations

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 24 juin 2021
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : PDF
Mots clés : CCNI vaccin vaccination COVID-19 Hésitation MENACES DE CYBERSÉCURITÉ mesure frontalière variants

Documents d’information pour la comparution sur la subvention aux combustibles fossiles devant le Comité permanent de l’environnement et du développement …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 15 juin 2022
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : CEDD Comparution environnement

Comparution sur la séance d'information avec le Bureau du vérificateur général devant le Comité permanent des comptes public le 27 …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2020
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : BVG comparution

Documents d’information pour la comparution sur le rapport 4 — La surveillance de la publicité du Gouvernement du Canada, des …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 18 juin 2021
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : comparution PACP publicité

Documents d’information - Comparution de la vérificatrice générale du Canada devant le Comité sénatorial permanent des Finances Nationales sur les …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 22 déc. 2022
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG Rapports 2021 Rapport 2022

Documents d’information pour la comparution sur les rapports 4 et 5 du CEDD de l’automne 2021 devant le Comité permanent …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 15 juin 2022
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : CEDD Environnement Comparution

Documents d’information pour la comparution sur les subventions aux entreprises devant le Comité des finances le 10 mars 2020

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2020
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG CEDD comparution

Cahier d'information utilisée par la présidente de la Commission canadienne des droits de la personne devant le comité permanent du …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 1 juin 2021
Éditeur : Commission canadienne des droits de la personne
Formats : PDF
Mots clés : Cahier d’information C-7 Projet de loi C-7 AMM aide médicale à mourir Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées CRDPH droits économiques sociaux et culturels

Dossier d'information pour la présidente de l'Agence canadienne d'inspection des aliments en tant que témoin devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 20 juil. 2022
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (C) Budget principal des dépenses Plan ministériel Aliments Inspection ACIA