Portail du gouvernement ouvert

415 dossiers trouvés

Documents d’information pour la comparution sur le rapport 2 — L’aide Financière aux étudiantes et aux étudiants, des rapports du …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 16 déc. 2020
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : BVG comparution PAPC étudiantes étudiants

Documents d’information pour la comparution sur le rapport 1 — Le renvoi d’immigrants refusés, des rapports du printemps 2020 de …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 16 déc. 2020
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG comparution PACP immigration

Documents d’information pour la comparution sur le rapport 3 — La taxation du commerce électronique, des rapports du printemps 2019 …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 11 déc. 2020
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : BVG comparution PAPC commerce électronique

Documents d’information pour la comparution sur une séance d’information de la vérificatrice générale du Canada et du commissaire à l’environnement …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 11 déc. 2020
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : BVG CEDD comparution

Documents d’information pour la comparution sur le rapport 3, L’approvisionnement des Forces armées canadiennes — Défense nationale, des Rapports du …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 11 déc. 2020
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : BVG comparution Rapports

Documents d’information pour la comparution sur la situation d’urgence à laquelle les Canadiens font face avec la pandémie de la …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 14 juin 2022
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : PACP comparution COVID-19

Documents d’information pour la comparution sur le rapport 1 — Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 11 déc. 2020
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG CEDD comparution transport

Documents d’information pour la comparution sur le rapport 9 — Le plan Investir dans le Canada, des rapports 2021 de …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 19 août 2021
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comparution PAPC

Ces documents d’information ont été préparés pour la commissaire au lobbying du Canada qui a comparu le 27 novembre 2020 …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 25 mars 2021
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Lobbying CAL Comité permanent de l'accès à l'information de la protection des renseignements personnels et de l'éthique ETHI Éthique

Documents d’information pour la comparution sur le projet d’acquisition en matière de défense aérienne et la stratégie nationale de construction …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 14 juin 2022
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : OGGO comparution BVG