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415 dossiers trouvés

Documents d’information pour la comparution sur la réponse du gouvernement à la pandémie de la COVID-19 devant le Comité permanent …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 19 août 2021
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comparution COVID-19 OGGO

CARTABLE DE BREFFAGE POUR COMPARUTION AU COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES (OLLO) – le 21 novembre 2022

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 13 déc. 2022
Éditeur : Commissariat aux langues officielles
Formats : PDF
Mots clés : Langues officielles

Dossier d'information pour la présidente de l'Agence canadienne d'inspection des aliments en tant que témoin devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 15 oct. 2021
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (B) Aliments Inspection ACIA

Dossier d'information pour la présidente de l'Agence canadienne d'inspection des aliments en tant que témoin devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 25 août 2020
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : DOCX
Mots clés : COVID-19 corovirus aliments inspection ACIA

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des Comptes Publics sur Rapport 6—La Surveillance des eaux arctiques, Partie …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 18 juil. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport 6 de la VG La Surveillance des eaux arctiques Partie 2 BVG

Documents d’information pour le surintendant

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 28 juin 2022
Éditeur : Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Formats : PDF
Mots clés : BSIF Bureau du surintendant des institutions financières Sénat

Document d'information du sous-ministre de la santé au comité permanent des comptes publics (PACP) – Produits de santé naturel

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 25 juil. 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : comparution au comité du parlement législation santé produits de santé naturel

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des Comptes Publics sur Rapport 10— Les prestations spécifiques liées à …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 6 mars 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport 10 de la VG Les préstations spécifiques liées à la COVID-19 BVG

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention de la présidente en vue de sa comparution devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 17 août 2020
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : AIPRP rapport annuel CCETP

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des Comptes Publics sur Rapport 9—Les vaccins contre la COVID-19 du …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 6 mars 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport 9 de la VG Vaccins contre la COVID-19 BVG