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415 dossiers trouvés

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur le rapport 15 — Contrôle des ordonnances …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 7 juin 2022
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : comparution PACP COVID-19 BVG

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur le rapport 13 — La santé et …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 7 juin 2022
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : PACP comparution COVID-19

Documents d’information pour la comparution sur le rapport 2 — Les produits de santé naturels – Santé Canada, des rapports …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 7 juin 2022
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : CEDD comparution PACP

Dossier d'information pour la présidente de l'Agence canadienne d'inspection des aliments pour Classeur d'information pour AGRI sur la gale verruqueuse …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 21 févr. 2022
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Gouvernement gale verruqueuse

Dossier d'information pour la présidente de l'Agence canadienne d'inspection des aliments en tant que témoin devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 9 juil. 2020
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : DOCX
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (B) Aliments Inspection ACIA

Matériel de breffage pour le Ministre de la santé pour son apparition devant Comité sénatorial permanent des finances nationales concernant …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 24 févr. 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé Canada Santé législation du gouvernement Comité sénatorial comité sénatorial permanent des finances nationales projet de loi c-31 soins dentaires

Dossier d'information préparé pour la présidente de la Commission des libérations conditionnelles du Canada en vue d'une comparution devant le …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 27 sept. 2024
Éditeur : Commission des libérations conditionnelles du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Commission des libérations conditionnelles du Canada

Comparution devant le Comité permanent de la sécurité publique et nationale (SECU), au sujet de 'Commission des libérations conditionnelles et …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 27 sept. 2024
Éditeur : Commission des libérations conditionnelles du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Commission des liberations conditionelles du Canada

Cahier d'information utilisé par le sous-ministre de la Santé lors d'une comparution devant le Comité permanent de la santé le …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 29 juil. 2020
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé Canada Coronavirus Covid-19 Sous-ministre Compte rendu HESA

Cartable de comparution du commissaire Mike Duheme pour le comité permanent des langues officielles (LANG) de la Chambre des communes …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 29 oct. 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC commissaire commission parlementaire sécurité publique langues officielles bilinguisme