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415 dossiers trouvés

Cartable de comparution du sous-commissaire Brian Brennan pour le comité permanent de la sécurité publique et nationale (SECU) de la …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 29 oct. 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC commissaire commission parlementaire sécurité publique les plans de dépenses budget supplémentaire des dépenses C budget principal des dépenses

Cartable de comparution du commissaire Brenda Lucki pour le comité permanent de la sécurité publique et nationale (SECU) de la …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 29 oct. 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC commissaire commission parlementaire Violence liée aux armes à feu sécurité publique sécurité nationale

Cartable de comparution du commissaire Michael Duheme de la comité permanent des comptes publics (PACP) de la Chambre des communes …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 15 oct. 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Commissaire ArriveCAN GRC Gendarmerie royale du Canada commission parlementaire

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur le rapport 14 — Fonds d’aide et …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 7 juin 2022
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comparution PACP BVG

Document d’information à l’intention du surintendant du BSIF sur décisions relatives aux politiques gouvernementales et sur les forces du marché …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 11 oct. 2024
Éditeur : Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Formats : HTML PDF/UA
Mots clés : BSIF Bureau du surintendant des institutions financières FINA Comité permanent des finances

Dossier d'information pour le vice-président, Politiques et programmes, de l'Agence canadienne d'inspection des aliments en tant que témoin devant le …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 11 oct. 2024
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (A) Aliments Inspection ACIA

Documents d’information pour la comparution devant Le comité permanent de l'agriculture et des forêts du Sénat sur Rapports 1, Les …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 30 oct. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport 1 Les forêts et les changements climatiques de printemps 2023 du CEDD Comité permanent de l'agriculture et des forêts commissaire à l’environnement et au développement durable BVG

Documents d’information pour la comparution devant Le comité permanent des ressources naturelles sur Rapports 1 et 5 de printemps 2023 …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 30 oct. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : comité permanent des ressources naturelles Rapport 1 de printemps 2023 du CEDD Rapport 5 de printemps 2023 du CEDD commissaire à l'environnement et au développement durable BVG

Comité de la comparution plénière
Budget principal des dépenses

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 27 sept. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé comité Budget principal des dépenses

Document d’information à l’intention du surintendant du BSIF sur Impacts climatiques et environnementaux reliés au système financier canadien

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 27 sept. 2024
Éditeur : Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : BSIF Bureau du surintendant des institutions financières ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable