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415 dossiers trouvés

Document d’information à l’intention du surintendant du BSIF sur décisions relatives aux politiques gouvernementales et sur les forces du marché …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 11 oct. 2024
Éditeur : Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Formats : HTML PDF/UA
Mots clés : BSIF Bureau du surintendant des institutions financières FINA Comité permanent des finances

Dossier d'information pour le vice-président, Politiques et programmes, de l'Agence canadienne d'inspection des aliments en tant que témoin devant le …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 11 oct. 2024
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (A) Aliments Inspection ACIA

Documents d’information pour la comparution devant Le comité permanent de l'agriculture et des forêts du Sénat sur Rapports 1, Les …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 30 oct. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport 1 Les forêts et les changements climatiques de printemps 2023 du CEDD Comité permanent de l'agriculture et des forêts commissaire à l’environnement et au développement durable BVG

Documents d’information pour la comparution devant Le comité permanent des ressources naturelles sur Rapports 1 et 5 de printemps 2023 …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 30 oct. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : comité permanent des ressources naturelles Rapport 1 de printemps 2023 du CEDD Rapport 5 de printemps 2023 du CEDD commissaire à l'environnement et au développement durable BVG

Comité de la comparution plénière
Budget principal des dépenses

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 27 sept. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé comité Budget principal des dépenses

Document d’information à l’intention du surintendant du BSIF sur Impacts climatiques et environnementaux reliés au système financier canadien

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 27 sept. 2024
Éditeur : Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : BSIF Bureau du surintendant des institutions financières ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Documents d’information pour la comparution devant Le comité permanent de la défense nationale sur l’impact des processus d’approvisionnement du Canada …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 30 oct. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG VG Défense nationale l'impact des processus d'approvisionnement du Canada sur les Forces armées canadiennes

Ces document d’information ont été préparé pour la commissaire au lobbying du Canada qui a comparu le 20 juin 2023 …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 13 oct. 2023
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : PDF HTML
Mots clés : Lobbying CAL Comité permanent de l'accès à l'informationde la protection des renseignements personnels et de l'éthique ETHI Éthique

Ce dossier comprend l'information fournie á la présidente de la Commission canadienne de sûreté nucléaire à l'appui de sa comparution, …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 17 oct. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : santé sécurité sûreté environnement réglementation déchets autochtones

Documents d’information pour la comparution devant Le comité permanent du patrimoine canadien sur Rapport 2—La connectivité des régions rurales et …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 26 oct. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG VG Vérificatrice générale du Canada 2023 Rapport 2 La connectivité des régions rurales et éloignées Patrimoine canadien