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415 dossiers trouvés

Documents d’information pour la comparution devant Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles sur Partie …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 20 sept. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG Vérificatrice générale Bureau du vérificateur général changement climatique industrie canadienne du pétrole et du gaz Fonds de réduction des émissions — Ressources naturelles Canada Leçons tirées de la performance du Canada dans le dossier des changements climatiques

Ces document d’information ont été préparé pour la commissaire au lobbying du Canada qui a comparu le 12 mai 2023 …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 11 sept. 2023
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Lobbying CAL Comité permanent de l'accès à l'informationde la protection des renseignements personnels et de l'éthique ETHI Éthique

Document d’information à l’intention du surintendant du BSIF sur des questions concernant les banques et le commerce en général et …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 1 sept. 2023
Éditeur : Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Formats : PDF/UA HTML
Mots clés : BSIF Bureau du surintendant des institutions financières BANC Comité permanent des banques du commerce et de l’économie Banques Loi no 1 d’exécution du budget de 2023

Matériel de breffage du sous-ministre délégué: Comité sénatorial permanent des peuples autochtones – Étude sur la mise en œuvre de …

Dossier modifié : 15 oct. 2024
Dossier publié : 15 oct. 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : parlement sous-ministre délégué justice LDNU

Matériel de breffage du sous-ministre: Loi sur les mesures d’urgence : Comité mixte spécial sur la déclaration de situation de …

Dossier modifié : 15 oct. 2024
Dossier publié : 15 oct. 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Parlement sous-ministre justice Loi sur les mesures d'urgence

Matériel de breffage du sous-ministre: Comité permanent de la sécurité publique et nationale de la Chambre des communes – Allégations …

Dossier modifié : 15 oct. 2024
Dossier publié : 15 oct. 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Parlement sous-ministre justice

Notes d'allocution pour la Comparution devant le Comité permanent du commerce international

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 2 oct. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : notes d'allocution

Une liste de projets de l'APECA

Dossier modifié : 3 oct. 2024
Dossier publié : 11 juil. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : liste projets APECA

Fiche d'information sur les outils et mesures de l’APECA en appui à la diversification des marchés et au développement de …

Dossier modifié : 3 oct. 2024
Dossier publié : 11 juil. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : fiche d'information outils mésures marchés diversification chaînes d'approvisionnement

Information sur la diversification des marchés et le soutien de la chaîne d'approvisionnement

Dossier modifié : 3 oct. 2024
Dossier publié : 11 juil. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : marchés diversificataion chaînes d'approvisionnement soutien