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442 dossiers trouvés

Documents d’information pour la comparution devant Le comité permanent des ressources naturelles sur Rapports 1 et 5 de printemps 2023 …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 30 oct. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : comité permanent des ressources naturelles Rapport 1 de printemps 2023 du CEDD Rapport 5 de printemps 2023 du CEDD commissaire à l'environnement et au développement durable BVG

Comité de la comparution plénière Budget principal des dépenses

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 27 sept. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé comité Budget principal des dépenses

Document d’information à l’intention du surintendant du BSIF sur Impacts climatiques et environnementaux reliés au système financier canadien

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 27 sept. 2024
Éditeur : Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : BSIF Bureau du surintendant des institutions financières ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Documents d’information pour la comparution devant Le comité permanent de la défense nationale sur l’impact des processus d’approvisionnement du Canada …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 30 oct. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG VG Défense nationale l'impact des processus d'approvisionnement du Canada sur les Forces armées canadiennes

Ces document d’information ont été préparé pour la commissaire au lobbying du Canada qui a comparu le 20 juin 2023 …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 13 oct. 2023
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : PDF HTML
Mots clés : Lobbying CAL Comité permanent de l'accès à l'informationde la protection des renseignements personnels et de l'éthique ETHI Éthique

Ce dossier comprend l'information fournie á la présidente de la Commission canadienne de sûreté nucléaire à l'appui de sa comparution, …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 17 oct. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : santé sécurité sûreté environnement réglementation déchets autochtones

Documents d’information pour la comparution devant Le comité permanent du patrimoine canadien sur Rapport 2—La connectivité des régions rurales et …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 26 oct. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG VG Vérificatrice générale du Canada 2023 Rapport 2 La connectivité des régions rurales et éloignées Patrimoine canadien

Documents d’information pour la comparution devant Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles sur Partie …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 20 sept. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG Vérificatrice générale Bureau du vérificateur général changement climatique industrie canadienne du pétrole et du gaz Fonds de réduction des émissions — Ressources naturelles Canada Leçons tirées de la performance du Canada dans le dossier des changements climatiques

Ces document d’information ont été préparé pour la commissaire au lobbying du Canada qui a comparu le 12 mai 2023 …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 11 sept. 2023
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Lobbying CAL Comité permanent de l'accès à l'informationde la protection des renseignements personnels et de l'éthique ETHI Éthique

Document d’information à l’intention du surintendant du BSIF sur des questions concernant les banques et le commerce en général et …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 1 sept. 2023
Éditeur : Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Formats : PDF/UA HTML
Mots clés : BSIF Bureau du surintendant des institutions financières BANC Comité permanent des banques du commerce et de l’économie Banques Loi no 1 d’exécution du budget de 2023