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415 dossiers trouvés

Dossier d'information pour la comparution devant le Comité permanent de l'environnement et du développement durable pour les rapports 2024, 1 …

Dossier modifié : 21 août 2024
Dossier publié : 21 août 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG ENVI Environnement comparution

Dossier d'information pour l'audience devant le Comité permanent des comptes publics de
Printemps 2024 Rapports 5 à 7 de la …

Dossier modifié : 21 août 2024
Dossier publié : 21 août 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG comptes publics comparution rapport

Dossier d'information pour l'audience devant le Comité permanent des comptes publics pour les rapports 2 à 4 de 2024 de …

Dossier modifié : 15 août 2024
Dossier publié : 15 août 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG Comptes publics comparution rapport

Un cartable préparé pour Vihar Joshi, président par intérim, pour sa comparution devant le comité NDDN de la chambre des …

Dossier modifié : 7 août 2024
Dossier publié : 7 août 2024
Éditeur : Comité externe d’examen des griefs militaires
Formats : HTML
Mots clés : Militaire Griefs

Trousse de documents d’information pour le commissaire au renseignement en tant que témoin devant le Comité permanent de la sécurité …

Dossier modifié : 29 juil. 2024
Dossier publié : 29 juil. 2024
Éditeur : Bureau du commissaire au renseignement
Formats : HTML
Mots clés : Bureau du commissaire au renseignement Commissaire au renseignement Projet de loi C-70 Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Trousse de documents d’information pour le commissaire au renseignement en tant que témoin devant le Comité sénatorial permanent de la …

Dossier modifié : 29 juil. 2024
Dossier publié : 29 juil. 2024
Éditeur : Bureau du commissaire au renseignement
Formats : HTML
Mots clés : Bureau du commissaire au renseignement Commissaire au renseignement Projet de loi C-70 Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale défense et anciens combattants

Comparution du sous ministre, Emploi et Développement social Canada, devant le Comité permanent des comptes publics (PACP). Étude: Rapport du …

Dossier modifié : 23 juil. 2024
Dossier publié : 23 juil. 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC PACP Ministre Thompson versement des prestations Cahier d’information

Trousse de documents d’information pour le Commissaire à la protection de la vie privée du Canada en tant que témoin …

Dossier modifié : 23 juil. 2024
Dossier publié : 23 juil. 2024
Éditeur : Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Trousse de documents d’information comité ministère de la Défense nationale MDN Forces armées canadiennes FAC transparence

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes publics (PACP) sur le Rapport 1 de 2024 de …

Dossier modifié : 17 juil. 2024
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comité des comptes publics PACP Rapport 1 de 2024 ArriveCAN Bureau du vérificateur général VG BVG

Cahier supplémentaire fourni au président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada pour sa comparution devant le Comité permanent de l’environnement …

Dossier modifié : 12 juil. 2024
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : ECCC AEIC Cahier de briefing Loi sur l'évaluation d'impact