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415 dossiers trouvés

Cahiers d’information devant le Comité permanent de la santé (HESA) : 15 juin 2020.

Dossier modifié : 15 mars 2024
Dossier publié : 11 mars 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Service correctionnel Canada. HESA divulgation proactive cahier d’information

Cahiers d’information devant le Comité permanent des comptes publics (PACP) : 9 février 2023.

Dossier modifié : 10 mars 2024
Dossier publié : 8 mars 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Service correctionnel Canada. PACP divulgation proactive cahier d’information

Cahiers d’information devant le Comité permanent de la sécurité publique et nationale (SECU) : 21 juin 2021.

Dossier modifié : 10 mars 2024
Dossier publié : 8 mars 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Service correctionnel Canada. SECU divulgation proactive cahier d’information

Trousse de documents d’information pour le commissaire à la protection de la vie privée du Canada en tant que témoin …

Dossier modifié : 10 mars 2024
Dossier publié : 8 mars 2024
Éditeur : Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Trousse de documents d’information comité ETHI rapport annuel 2022-2023 plateformes de médias sociaux partage non éthique ou illicite de renseignements personnels entités étrangères vie privée

Cahier d'information utilisée par le sous-ministre du Patrimoine canadien devant le Comité permanent des anciens combattants (ACVA) au sujet du …

Dossier modifié : 1 mars 2024
Dossier publié : 28 févr. 2024
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité

Documents d’information pour la deuxième comparution devant le Comité permanent des Comptes publics sur le Rapport 1 de 2024, ArriveCAN, …

Dossier modifié : 28 févr. 2024
Dossier publié : 26 févr. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comptes Public Rapport 1 de 2024 ArriveCAN BVG VG Bureau du vérificateur général du Canada vérificatrice générale du Canada

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des Comptes publics sur le Rapport 1 de 2024, ArriveCAN, de …

Dossier modifié : 28 févr. 2024
Dossier publié : 26 févr. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comptes Publics Rapport 1 de 2024 ArriveCAN BVG VG Bureau du vérificateur général du Canada la vérificatrice générale

Trousse de documents d’information pour le commissaire à la protection de la vie privée du Canada en tant que témoin …

Dossier modifié : 21 févr. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2024
Éditeur : Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Trousse de documents d’information comité INDU projet de loi C-27 vie privée

Comparution du sous-ministre des Affaires étrangères devant le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (PROC) …

Dossier modifié : 27 janv. 2024
Dossier publié : 25 janv. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Sécurité Désinformation Diplomatique

Matériel préparé pour les administrateurs généraux qui doivent comparaître devant un comité.

Dossier modifié : 24 déc. 2023
Dossier publié : 1 mai 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive transparence responsabilisation parlementaire comité administrateurs généraux