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415 dossiers trouvés

Trousse de documents d’information pour le commissaire à la protection de la vie privée du Canada en tant que témoin …

Dossier modifié : 21 févr. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2024
Éditeur : Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Trousse de documents d’information comité INDU projet de loi C-27 vie privée

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur Technologies du développement durable Canada

Dossier modifié : 24 déc. 2023
Dossier publié : 22 déc. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG PAPC 2023

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent de l'environnement et du développement durable sur Rapports 6 à 10 …

Dossier modifié : 24 déc. 2023
Dossier publié : 22 déc. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG ENVI CEDD 2023

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur ArriveCAN

Dossier modifié : 17 déc. 2023
Dossier publié : 15 déc. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG PACP 2023 ArriveCan

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur les de l’automne 2023 du vérificateur général …

Dossier modifié : 17 déc. 2023
Dossier publié : 15 déc. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG PACP 2023

Comparution par le sous-ministre de l’Emploi et du Développement social du Canada, Jean-François Tremblay, devant le Comité permanent opérations gouvernementales …

Dossier modifié : 8 nov. 2023
Dossier publié : 6 nov. 2023
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC OGGO comité cahier d'information divulgation proactive comparution sous-ministre emploi et du développement social du canada Jean-François Tremblay comité permanent opérations gouvernementales prévisions budgétaires ...

Document d'information à l'attention de la commissaire aux élections fédérales pour une comparution devant le Comité permanent de la procédure …

Dossier modifié : 20 sept. 2023
Dossier publié : 18 sept. 2023
Éditeur : Commissaire aux élections fédérales
Formats : HTML
Mots clés : cahier d'information document d'information ingérence étrangère influence étrangère élections Loi électorale du Canada commissaire aux élections fédérales CEF

Document d'information à l'attention de la commissaire aux élections fédérales pour une comparution devant le Comité permanent de la procédure …

Dossier modifié : 20 sept. 2023
Dossier publié : 18 sept. 2023
Éditeur : Commissaire aux élections fédérales
Formats : HTML
Mots clés : cahier d'information document d'information ingérence étrangère influence étrangère élections Loi électorale du Canada commissaire aux élections fédérales CEF

Dossier d'information préparé pour Mme. France Pégeot, Présidente et premiere dirigeante de l'Office des transports du Canada pour la comparution …

Dossier modifié : 17 sept. 2023
Dossier publié : 15 sept. 2023
Éditeur : Office des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : OTC Office des transports du Canada Office des transports France Pegeot France Pégeot Comité sénatorial permanent des transports et des communications

Budget principal des dépenses 2023-2024
Notes de breffage - Augmentations clés
Plan de renouvellement de la flotte – Nouveau financement …

Dossier modifié : 17 sept. 2023
Dossier publié : 1 sept. 2023
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : (GCC) Avancement de la réconciliation Programme de prolongement de vie des navires de 2020 Programme d’acquisition de petits bateaux (PAPB)