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414 dossiers trouvés

Document d'information à l'attention de la commissaire aux élections fédérales pour une comparution devant le Comité permanent de la procédure …

Dossier modifié : 31 mai 2023
Dossier publié : 31 mai 2023
Éditeur : Commissaire aux élections fédérales
Formats : HTML
Mots clés : cahier d'information document d'information ingérence étrangère influence étrangère élections Loi électorale du Canada commissaire aux élections fédérales CEF

Dossier d’information préparé pour Mme. France Pégeot, Présidente et première dirigeante de l'Office des transports du Canada pour la comparution …

Dossier modifié : 12 mai 2023
Dossier publié : 12 mai 2023
Éditeur : Office des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : OTC Office des transports du Canada Office des transports France Pégeot France Pegeot Comité permanent des transports de l'infrastructure et des collectivités Comité TRAN

Dossier d’information préparé pour Tom Oommen, directeur général, Analyse et liaison de l'Office des transports du Canada (OTC) et Michelle …

Dossier modifié : 23 mars 2023
Dossier publié : 23 mars 2023
Éditeur : Office des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : OTC Office des transports du Canada Office des transports Tom Oommen Michelle Greenshields Comité permanent des transports de l'infrastructure et des collectivités

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 1 mars 2023
Dossier publié : 1 mars 2023
Éditeur : Élections Canada
Formats : HTML
Mots clés : Ingérence étrangère dans les élections PROC directeur général des élections cahier d’information

Laurie MacDonald, Sous-ministre déléguée principale de l’Emploi et du Développement social et chef de l’exploitation pour Service Canada en vue …

Dossier modifié : 22 févr. 2023
Dossier publié : 22 févr. 2023
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC PACP comité

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 13 févr. 2023
Dossier publié : 23 juin 2022
Éditeur : Élections Canada
Formats : HTML
Mots clés : 44e élection générale PROC directeur général des élections cahier d’information

Dépôts des Rapports 9 et 10 de la Vérificatrice générale du Canada devant le Comité permanent des Comptes publics
Rapport …

Dossier modifié : 1 févr. 2023
Dossier publié : 1 févr. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport 9 Rapport 10 Les vaccines contre la COVID-19 Les prestations spécifiques liées à la COVID-19 VG BVG dépôt 6 déc 2022

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 12 janv. 2023
Dossier publié : 6 sept. 2022
Éditeur : Élections Canada
Formats : HTML
Mots clés : Budget principal des dépenses 2022-2023 PROC directeur général des élections cahier d’information

Trousse de documents d'information utilisé par le commissaire à la protection de la vie privée du Canada, Philippe Dufresne, en …

Dossier modifié : 10 janv. 2023
Dossier publié : 10 janv. 2023
Éditeur : Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Trousse de documents d’information comité TRCM projet de loi C-11 Loi sur la radiodiffusion vie privée

Trousse de documents d'information utilisé par le commissaire à la protection de la vie privée du Canada, Philippe Dufresne, en …

Dossier modifié : 5 déc. 2022
Dossier publié : 5 déc. 2022
Éditeur : Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Trousse de documents d’information comité ETHI outils d’enquête GRC vie privée