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441 dossiers trouvés

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur les de l’automne 2023 du vérificateur général …

Dossier modifié : 17 déc. 2023
Dossier publié : 15 déc. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BVG PACP 2023

Comparution par le sous-ministre de l’Emploi et du Développement social du Canada, Jean-François Tremblay, devant le Comité permanent opérations gouvernementales …

Dossier modifié : 8 nov. 2023
Dossier publié : 6 nov. 2023
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC OGGO comité cahier d'information divulgation proactive comparution sous-ministre emploi et du développement social du canada Jean-François Tremblay comité permanent opérations gouvernementales prévisions budgétaires ...

Document d'information à l'attention de la commissaire aux élections fédérales pour une comparution devant le Comité permanent de la procédure …

Dossier modifié : 20 sept. 2023
Dossier publié : 18 sept. 2023
Éditeur : Commissaire aux élections fédérales
Formats : HTML
Mots clés : cahier d'information document d'information ingérence étrangère influence étrangère élections Loi électorale du Canada commissaire aux élections fédérales CEF

Document d'information à l'attention de la commissaire aux élections fédérales pour une comparution devant le Comité permanent de la procédure …

Dossier modifié : 20 sept. 2023
Dossier publié : 18 sept. 2023
Éditeur : Commissaire aux élections fédérales
Formats : HTML
Mots clés : cahier d'information document d'information ingérence étrangère influence étrangère élections Loi électorale du Canada commissaire aux élections fédérales CEF

Dossier d'information préparé pour Mme. France Pégeot, Présidente et premiere dirigeante de l'Office des transports du Canada pour la comparution …

Dossier modifié : 17 sept. 2023
Dossier publié : 15 sept. 2023
Éditeur : Office des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : OTC Office des transports du Canada Office des transports France Pegeot France Pégeot Comité sénatorial permanent des transports et des communications

Budget principal des dépenses 2023-2024 Notes de breffage - Augmentations clés Plan de renouvellement de la flotte – Nouveau financement …

Dossier modifié : 17 sept. 2023
Dossier publié : 1 sept. 2023
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : (GCC) Avancement de la réconciliation Programme de prolongement de vie des navires de 2020 Programme d’acquisition de petits bateaux (PAPB)

Cahier d'information utilisée par la sous-ministre Mme Mondou devant le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international, …

Dossier modifié : 7 sept. 2023
Dossier publié : 5 sept. 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité Isabelle Mondou

Trousse de documents d’information pour le Commissaire à la protection de la vie privée du Canada en tant que témoin …

Dossier modifié : 3 sept. 2023
Dossier publié : 1 sept. 2023
Éditeur : Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Trousse de documents d’information comité ETHI budget principal budget vie privée

Comparution du sous-ministre du développement de l’Emploi et du Développement social Canada, François Tremblay, au Comité permanent des comptes publics …

Dossier modifié : 27 août 2023
Dossier publié : 25 août 2023
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC PACP comité cahier d'information divulgation proactive sous-ministre françois tremblay comparution rapports vérificateur général parlement rapport 10 ...

Comparution de la Ministre de l’emploi, du développement de la main- d’œuvre et de l’inclusion des personnes handicapées, Carla Qualtrough …

Dossier modifié : 20 août 2023
Dossier publié : 18 août 2023
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC HUMA comité cahier d'information divulgation proactive ministre Carla Qualtrough sous-ministre Jean-François Tremblay comparution budgets supplémentaires des dépenses 7 février 2023