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441 dossiers trouvés

Cahier supplémentaire fourni au président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada pour sa comparution devant le Comité permanent de l’environnement …

Dossier modifié : 3 août 2023
Dossier publié : 3 août 2023
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : ECCC AEIC APC Classeur de briefing Budget principal des dépenses Budget supplémentaire des dépsenses

Réponses Primaire - Mot d’ouverture - Questions et réponses Services infonuagique et cybersécurité - Rapport de la vérificatrice générale sur …

Dossier modifié : 31 juil. 2023
Dossier publié : 31 juil. 2023
Éditeur : Services partagés Canada
Formats : HTML
Mots clés : cybersécurité renseignements personnels nuage

Trousse de documents d’information pour le commissaire à la protection de la vie privée du Canada en tant que témoin …

Dossier modifié : 27 juil. 2023
Dossier publié : 27 juil. 2023
Éditeur : Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Trousse de documents d’information comité LCJC projet de loi C-47 budget vie privée

Dossier d'information préparé pour Mme. France Pégeot, Présidente et première dirigeante de l'Office des transports du Canada pour la comparution …

Dossier modifié : 24 juil. 2023
Dossier publié : 24 juil. 2023
Éditeur : Office des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : OTC Office des transports du Canada Office des transports France Pégeot France Pegeot Comité permanent des comptes publics Comité PACP PACP

Bureau du vérificateur général Rapport 6 – La surveillance des eaux arctiques

Dossier modifié : 14 juin 2023
Dossier publié : 14 juin 2023
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport de la vérificatrice générale Le point sur les progrès réalisés relativement à la vérification de la Stratégie nationale de construction navale de 2021 Capacité de la Garde côtière et mesures provisoires L’utilisation des connaissances autochtones dans les opérations de recherche et de sauvetage Mobilisation des partenaires de la région de l’Arctique Intervention environnementale de la Garde côtière canadienne Renouvellement de la flotte Rapport du FOPO : Déversement de conteneurs de cargaison maritimes Déposition des rapports du vérificateur général du Canada de l’automne 2022 Incident de recherche et de sauvetage au pôle Nord

Cahier d'information utilisée par Mala Khanna, Sous-ministre déléguée, devant le Comité permanent du Patrimoine canadien (CHPC) le 13 février 2023, …

Dossier modifié : 13 juin 2023
Dossier publié : 13 juin 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité

Étude sur la recherche et la publication scientifique en français et les programmes internationaux ambitieux - documents d'information pour le …

Dossier modifié : 7 juin 2023
Dossier publié : 7 juin 2023
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML
Mots clés : SRSR recherche et la publication scientifique Programmes internationaux ambitieux CNRC

Document d'information à l'attention de la commissaire aux élections fédérales pour une comparution devant le Comité permanent de la procédure …

Dossier modifié : 31 mai 2023
Dossier publié : 31 mai 2023
Éditeur : Commissaire aux élections fédérales
Formats : HTML
Mots clés : cahier d'information document d'information ingérence étrangère influence étrangère élections Loi électorale du Canada commissaire aux élections fédérales CEF

Dossier d’information préparé pour Mme. France Pégeot, Présidente et première dirigeante de l'Office des transports du Canada pour la comparution …

Dossier modifié : 12 mai 2023
Dossier publié : 12 mai 2023
Éditeur : Office des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : OTC Office des transports du Canada Office des transports France Pégeot France Pegeot Comité permanent des transports de l'infrastructure et des collectivités Comité TRAN

Dossier d’information préparé pour Tom Oommen, directeur général, Analyse et liaison de l'Office des transports du Canada (OTC) et Michelle …

Dossier modifié : 23 mars 2023
Dossier publié : 23 mars 2023
Éditeur : Office des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : OTC Office des transports du Canada Office des transports Tom Oommen Michelle Greenshields Comité permanent des transports de l'infrastructure et des collectivités