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414 dossiers trouvés

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 2 août 2022
Dossier publié : 2 août 2022
Éditeur : Élections Canada
Formats : HTML
Mots clés : Langues autochtones sur les bulletins de vote PROC directeur général des élections cahier d’information

Le cartable remis à la sous-ministre des Femmes et de l'Égalité des genres pour la comparution de la ministre devant …

Dossier modifié : 2 août 2022
Dossier publié : 2 août 2022
Éditeur : Femmes et Égalité des genres Canada
Formats : HTML
Mots clés : FEGC FEWO Cartable de comité Violence conjugale

Le présent document d’information a été préparé en vue de la comparution de la présidente directrice générale (« PDG ») …

Dossier modifié : 7 juil. 2022
Dossier publié : 7 juil. 2022
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Dossier d’information pour la comparution de la PDG de la Régie de l’énergie du Canada devant le Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes

Cahier supplémentaire fourni au président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada pour sa comparution devant le Comité sénatorial permanent de …

Dossier modifié : 7 juil. 2022
Dossier publié : 7 juil. 2022
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : ECCC AEIC APC Classeur de briefing Budget principal des dépenses Budget supplémentaire des dépsenses

Étude des normes de service pour les demandes d’assurance emploi par le Comité permanent des ressources humaines, du développement des …

Dossier modifié : 23 juin 2022
Dossier publié : 23 juin 2022
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information MacDonald 2022

Documents préparés pour la sous-ministre/présidente de Développement économique Canada pour les régions du Québec pour la comparution devant le devant …

Dossier modifié : 23 juin 2022
Dossier publié : 23 juin 2022
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Comité permanent des comptes publics

Comité permanent de la science et de la recherche - 15 février : Étude des réussites, défis et opportunités pour …

Dossier modifié : 20 juin 2022
Dossier publié : 20 juin 2022
Éditeur : Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Formats : HTML
Mots clés : sciences recherche

Cahier d’information pour la comparution de l'administrateur général du ministre de la Santé au Comité spécial sur la pandémie COVID-19 …

Dossier modifié : 20 mai 2022
Dossier publié : 20 mai 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID-19 pandémie coronavirus comparution au comité du Parlement

Comparution devant le Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes.
Rapport 12 de la vérificatrice générale sur …

Dossier modifié : 19 mai 2022
Dossier publié : 19 mai 2022
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comparution Comité permanent comptes publics Chambre des communes

Trousse de documents d'information utilisé par le commissaire à la protection de la vie privée du Canada, Daniel Therrien, en …

Dossier modifié : 17 mai 2022
Dossier publié : 17 mai 2022
Éditeur : Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Formats : HTML
Mots clés : trousse de documents d’information comité ETHI étude sur la collecte et l'utilisation de données sur la mobilité vie privée