Portail du gouvernement ouvert

441 dossiers trouvés

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 1 mars 2023
Dossier publié : 1 mars 2023
Éditeur : Élections Canada
Formats : HTML
Mots clés : Ingérence étrangère dans les élections PROC directeur général des élections cahier d’information

Laurie MacDonald, Sous-ministre déléguée principale de l’Emploi et du Développement social et chef de l’exploitation pour Service Canada en vue …

Dossier modifié : 22 févr. 2023
Dossier publié : 22 févr. 2023
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC PACP comité

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 13 févr. 2023
Dossier publié : 23 juin 2022
Éditeur : Élections Canada
Formats : HTML
Mots clés : 44e élection générale PROC directeur général des élections cahier d’information

Dépôts des Rapports 9 et 10 de la Vérificatrice générale du Canada devant le Comité permanent des Comptes publics Rapport …

Dossier modifié : 1 févr. 2023
Dossier publié : 1 févr. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport 9 Rapport 10 Les vaccines contre la COVID-19 Les prestations spécifiques liées à la COVID-19 VG BVG dépôt 6 déc 2022

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 12 janv. 2023
Dossier publié : 6 sept. 2022
Éditeur : Élections Canada
Formats : HTML
Mots clés : Budget principal des dépenses 2022-2023 PROC directeur général des élections cahier d’information

Trousse de documents d'information utilisé par le commissaire à la protection de la vie privée du Canada, Philippe Dufresne, en …

Dossier modifié : 10 janv. 2023
Dossier publié : 10 janv. 2023
Éditeur : Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Trousse de documents d’information comité TRCM projet de loi C-11 Loi sur la radiodiffusion vie privée

Trousse de documents d'information utilisé par le commissaire à la protection de la vie privée du Canada, Philippe Dufresne, en …

Dossier modifié : 5 déc. 2022
Dossier publié : 5 déc. 2022
Éditeur : Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Trousse de documents d’information comité ETHI outils d’enquête GRC vie privée

Cahier supplémentaire fourni au président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada pour sa comparution devant le Comité permanent de l’environnement …

Dossier modifié : 23 nov. 2022
Dossier publié : 23 nov. 2022
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : ECCC AEIC APC Classeur de briefing Budget principal des dépenses Budget supplémentaire des dépsenses

Document d’information sur le témoignage du 14 juin 2022 de Sarah Paquet, directrice et présidente-directrice générale du Centre d’analyse des …

Dossier modifié : 18 oct. 2022
Dossier publié : 18 oct. 2022
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Centre d’analyse des opérations et déclarations financières du Canada CANAFE publication proactive C-58 accès à l’information AAI document d’information

Comparution du Sous-ministre de l'Emploi et du Développement social, pour le Comité permanent des comptes publics

Dossier modifié : 3 oct. 2022
Dossier publié : 3 oct. 2022
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Tremblay 2022 PACP