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440 dossiers trouvés

Étude des normes de service pour les demandes d’assurance emploi par le Comité permanent des ressources humaines, du développement des …

Dossier modifié : 23 juin 2022
Dossier publié : 23 juin 2022
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information MacDonald 2022

Documents préparés pour la sous-ministre/présidente de Développement économique Canada pour les régions du Québec pour la comparution devant le devant …

Dossier modifié : 23 juin 2022
Dossier publié : 23 juin 2022
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Comité permanent des comptes publics

Comité permanent de la science et de la recherche - 15 février : Étude des réussites, défis et opportunités pour …

Dossier modifié : 20 juin 2022
Dossier publié : 20 juin 2022
Éditeur : Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Formats : HTML
Mots clés : sciences recherche

Cahier d’information pour la comparution de l'administrateur général du ministre de la Santé au Comité spécial sur la pandémie COVID-19 …

Dossier modifié : 20 mai 2022
Dossier publié : 20 mai 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID-19 pandémie coronavirus comparution au comité du Parlement

Comparution devant le Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes. Rapport 12 de la vérificatrice générale sur …

Dossier modifié : 19 mai 2022
Dossier publié : 19 mai 2022
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comparution Comité permanent comptes publics Chambre des communes

Trousse de documents d'information utilisé par le commissaire à la protection de la vie privée du Canada, Daniel Therrien, en …

Dossier modifié : 17 mai 2022
Dossier publié : 17 mai 2022
Éditeur : Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Formats : HTML
Mots clés : trousse de documents d’information comité ETHI étude sur la collecte et l'utilisation de données sur la mobilité vie privée

Comparution de la Ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et de l’Inclusion des personnes handicapées - Comité sénatorial …

Dossier modifié : 7 févr. 2022
Dossier publié : 7 févr. 2022
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID-19 EDSC ASST documents de breffage Sous-ministre Flack

Comparution devant le Comité permanent des comptes publics concernant le rapport de 2021 du vérificateur général du Canada au Parlement …

Dossier modifié : 25 nov. 2021
Dossier publié : 25 nov. 2021
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID-19 HUMA EDSC ministre documents de breffage pour comité Sous-ministre Flack Comité permanent des comptes publics rapport de 2021 du vérificateur général du Canada au Parlement

Dossier d’information préparé pour le président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada (OTC) pour la comparution devant …

Dossier modifié : 24 nov. 2021
Dossier publié : 24 nov. 2021
Éditeur : Office des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : OTC Office des transports du Canada Office des transports; Scott Streiner Comité permanent des transports de l'infrastructure et des collectivités

Dossier d'information pour la présidente du Conseil national de recherches du Canada en tant que témoin devant le Comité permanent …

Dossier modifié : 19 nov. 2021
Dossier publié : 19 nov. 2021
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML
Mots clés : HESA Covid CNRC