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414 dossiers trouvés

Documents d’information de l'ACFC - Comparution devant le Comité permanent des comptes publics (1er decembre 2020)

Dossier modifié : 29 mars 2021
Dossier publié : 29 mars 2021
Éditeur : Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Documents d’information ACFC Comité permanent comptes publics

Cahier d’information pour la comparution du Président de l’Agence de la santé publique du Canada au Comité permanent de la …

Dossier modifié : 26 mars 2021
Dossier publié : 26 mars 2021
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : PDF
Mots clés : COVID-19 pandémie coronavirus comparution au comité du Parlement ASPC

Documents préparés pour la comparution de la Sous-ministre des Femmes et de l'Égalité des genres devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 24 mars 2021
Dossier publié : 24 mars 2021
Éditeur : Femmes et Égalité des genres Canada
Formats : HTML
Mots clés : FEWO Femmes et l’Égalité des genres

Cahier supplémentaire fourni au président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada pour sa comparution devant le Comité permanent de l’environnement …

Dossier modifié : 12 mars 2021
Dossier publié : 12 mars 2021
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : ECCC AEIC APC Classeur de briefing Budget principal des dépenses 2020-2021 Budget supplémentaire des dépsenses B 2019-2020

Cahier d'information utilisée par Hélène Laurendeau, devant le comité permanent du patrimoine canadien, le 30 octobre 2020, étude du soutien …

Dossier modifié : 5 mars 2021
Dossier publié : 26 févr. 2021
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML CSV
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité COVID-19

Documents d’information - Ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d'œuvre et de l’Inclusion des personnes handicapées, le 24 avril, …

Dossier modifié : 19 janv. 2021
Dossier publié : 19 janv. 2021
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comite-plenier EDSC COVID-19 HUMA Ministre de l’Emploi du Développement de la main-d’œuvre et de l’Inclusion des personnes handicapées Sous-ministre

Documents d’information pour la présentation au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie sur le sujet - …

Dossier modifié : 9 déc. 2020
Dossier publié : 9 déc. 2020
Éditeur : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Formats : HTML
Mots clés : CRTC Télécommunications Service téléphonique Consommateur Entreprise de télécommunications Service de détail Fournisseur de services de télécommunications Service de communications Pratiques de vente trompeuses Pratiques de vente agressives Projet de client mystère Protection des consommateurs ...

Paquet du commissaire - Comparution devant le Comité permanent des finances (7 juillet 2020)

Dossier modifié : 17 nov. 2020
Dossier publié : 17 nov. 2020
Éditeur : Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats : HTML
Mots clés : commissaire ACFC Agence de la consommation en matiere financiere du Canada Comité permanent des finances

Comparution du ministre de l’Environnement et Changement climatique Canada et le président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada devant le …

Dossier modifié : 12 nov. 2020
Dossier publié : 12 nov. 2020
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : ECCC AEIC APC Classeur de briefing Budget principal des dépenses 2020-2021 Budget supplémentaire des dépsenses B 2019-2020

Documents préparés pour la comparution de la Sous-ministre des Femmes et de l'Égalité des genres devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 24 juil. 2020
Dossier publié : 24 juil. 2020
Éditeur : Femmes et Égalité des genres Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive C-58 l’accès à l’information Documents d'information Comité parlementaire