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419 dossiers trouvés

Documents d’information - Ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d'œuvre et de l’Inclusion des personnes handicapées, le 24 avril, …

Dossier modifié : 19 janv. 2021
Dossier publié : 19 janv. 2021
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comite-plenier EDSC COVID-19 HUMA Ministre de l’Emploi du Développement de la main-d’œuvre et de l’Inclusion des personnes handicapées Sous-ministre

Documents d’information pour la présentation au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie sur le sujet - …

Dossier modifié : 9 déc. 2020
Dossier publié : 9 déc. 2020
Éditeur : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Formats : HTML
Mots clés : CRTC Télécommunications Service téléphonique Consommateur Entreprise de télécommunications Service de détail Fournisseur de services de télécommunications Service de communications Pratiques de vente trompeuses Pratiques de vente agressives Projet de client mystère Protection des consommateurs ...

Paquet du commissaire - Comparution devant le Comité permanent des finances (7 juillet 2020)

Dossier modifié : 17 nov. 2020
Dossier publié : 17 nov. 2020
Éditeur : Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats : HTML
Mots clés : commissaire ACFC Agence de la consommation en matiere financiere du Canada Comité permanent des finances

Comparution du ministre de l’Environnement et Changement climatique Canada et le président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada devant le …

Dossier modifié : 12 nov. 2020
Dossier publié : 12 nov. 2020
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : ECCC AEIC APC Classeur de briefing Budget principal des dépenses 2020-2021 Budget supplémentaire des dépsenses B 2019-2020

Documents préparés pour la comparution de la Sous-ministre des Femmes et de l'Égalité des genres devant le Comité permanent de …

Dossier modifié : 24 juil. 2020
Dossier publié : 24 juil. 2020
Éditeur : Femmes et Égalité des genres Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive C-58 l’accès à l’information Documents d'information Comité parlementaire

Documents préparés pour la sous-ministre/présidente de Développement économique Canada pour les régions du Québec pour la comparution devant le comité …

Dossier modifié : 6 juil. 2020
Dossier publié : 6 juil. 2020
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Ressources naturelles développement économique

Dossiers d'information pour les comparutions du présidente, des ministres et des vice-ministres devant les commissions parlementaires. Présidente de l’ASPC comité …

Dossier modifié : 28 mai 2020
Dossier publié : 28 mai 2020
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Notes de breffage

Dossiers d'information pour les comparutions des ministres et des vice-ministres devant les commissions parlementaires. Présentation du sous ministre de la …

Dossier modifié : 28 mai 2020
Dossier publié : 28 mai 2020
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Notes de breffage coronavirus

Présentation du sous-ministre de la santé au comité permanent de la santé au sujet du coronavirus

Dossier modifié : 28 mai 2020
Dossier publié : 28 mai 2020
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Notes de breffage coronavirus